Josy Dubie https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/dubie-josy https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Josy Dubie Josy Dubie Ce député ne siège plus au parlement. Ecolo Activité parlementaire Session 2006 - 2007 06/07/2007 : Proposition de modification du Règlement du Parlement francophone bruxellois visant à assurer une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du Bureau (en tant qu'auteur ) 22/03/2007 : Proposition de modification du Règlement du Parlement francophone bruxellois visant à assurer une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du Bureau (en tant qu'auteur ) Session 2005 - 2006 18/06/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative à la participation de la Commission communautaire française à la Journée nationale et mondiale de lutte contre l'homophobie, le 17 mai (en tant qu'auteur ) 13/06/2006 : Proposition de résolution relative aux conséquences du tremblement de terre au Cachemire le 8 octobre 2005 (en tant qu'auteur ) 24/03/2006 : Compte rendu du rapport oral - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat fédéral, les Communautés, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et les Régions pour une politique de drogues globale et intégrée (en tant qu'orateur ) 15/02/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative aux conséquences du tremblement de terre au Cachemire le 8 octobre 2005 (en tant qu'auteur ) 09/11/2005 : Proposition de résolution relative à la participation de la Commission communautaire française à la Journée nationale et mondiale de lutte contre l'Homophobie, le 17 mai (en tant qu'auteur ) Session 2004 - 2005 05/07/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'éducation à la citoyenneté dans les clubs de football de la Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'orateur ) 13/06/2005 : Projet de décret portant assentiment au Traité établissant une Constitution pour l'Europe et à l'Acte final faits à Rome, le 29 octobre 2004 (en tant qu'orateur ) 09/05/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'élaboration par le Gouvernement francophone bruxellois d'un rapport annuel d'évaluation de la politique du Gouvernement en matière d'égalité entre les hommes et les femmes (en tant qu'auteur ) 17/03/2005 : Proposition de résolution relative à l'élaboration par le Gouvernement francophone bruxellois d'un rapport annuel d'évaluation de la politique du Gouvernement en matière d'égalité entre les hommes et les femmes (en tant qu'auteur )
