Dominique Harmel https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/harmel-dominique https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Dominique Harmel Dominique Harmel Ce député ne siège plus au parlement. PSC Activité parlementaire Session 1996 - 1997 28/02/1997 : Interpellation : Interpellation Harmel Dominique - Les derniers événements qui semblent compromettre le fonctionnement du nouveau TIB (Tourisme-Information-Bruxelles) (en tant qu'auteur ) Session 1995 - 1996 14/06/1996 : Interpellation : Interpellation Harmel Dominique - La mise en oeuvre des décrets toxicomanie et santé mentale (en tant qu'auteur ) Session 1991 - 1992 10/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport (en tant que rapporteur ) 10/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport - Errata (en tant que rapporteur ) 07/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport (en tant que rapporteur ) 30/06/1992 : Rapport - Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 24/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif - Errata (en tant que rapporteur ) 24/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif - Errata (en tant qu'orateur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant que rapporteur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française (en tant que rapporteur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 1990 - 1991 22/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata et addenda (en tant qu'orateur ) 16/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Régie services en communication graphique et impression (Régie graphique) (en tant qu'orateur ) 15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 13/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata (en tant qu'orateur ) Session 1989 - 1990 19/09/1990 : Projet de règlement étendant l'intervention du Fonds de soins médico-socio-pédagogiques pour handicapés à une nouvelle catégorie de personnes handicapées, dites nouveaux majeurs, au sein des institutions agréées établies dans la Région de Bruxelles-Capitale et ayant exercé le droit d'option en Communauté française et déterminant la participation financière de ces personnes (en tant qu'orateur ) 15/06/1990 : Projet de règlement contenant la première modification du budget de la Commission communautaire française pour l'exercice 1990 (en tant qu'orateur ) 15/02/1990 : Rapport - Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée (en tant que rapporteur ) 14/02/1990 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée - Amendement (en tant que rapporteur ) 08/02/1990 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée (en tant que rapporteur )
