Compte rendu de la séance plénière du 15 juillet 2016
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation Sidibé Fatoumata - Les relations internationales de la COCOF
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation Sidibé Fatoumata - Les relations internationales de la Commission communautaire française
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - Le gouvernement thématique consacré au handicap
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'inaccessibilité aux soins pour les personnes précarisées
Projet - 56 (2015 - 2016) - N° 1
Projet de décret modifiant le décret du 5 mars 2009 relatif à l’offre de services ambulatoires dans les domaines de l’Action sociale, de la Famille et de la Santé et insérant des dispositions relatives aux institutions qui ont fait le choix de la Commission communautaire française suite à la sixième réforme de l’État
Projet - 56 (2015 - 2016) - N° 3
Projet de décret modifiant le décret du 5 mars 2009 relatif à l’offre de services ambulatoires dans les domaines de l’Action sociale, de la Famille et de la Santé et insérant des dispositions relatives aux institutions qui ont fait le choix de la Commission communautaire française suite à la sixième réforme de l’État - amendement après rapport
Projet - 58 (2015 - 2016) - N° 1
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération, conclu entre la Région Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française, relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle
Projet - 52 (2015 - 2016) - N° 1
Projet de règlement relatif au statut pécuniaire du personnel enseignant non subventionné de la Commission communautaire française et du personnel enseignant subventionné par la Communauté française qui bénéficie d'un complément de traitement à charge de la Commission communautaire française
Question d'actualité (2015 - 2016)
QA Van Goidsenhoven Gaëtan - Le projet du Pôle de compétence ICT sur le site « DEHOUX »
Question orale (2015 - 2016)
QO Manzoor Zahoor - Le Conseil Positif
Question orale (2015 - 2016)
QO Van Goidsenhoven G. - La redistribution des surplus alimentaires des différents établissements de la COCOF
Question orale (2015 - 2016)
QO du Bus de Warnaffe André - L'appel à Projet de Maggie de Block concernant les alternatives à l'hospitalisation