Parlement Francophone Bruxellois
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Compte rendu de la séance plénière du 17 janvier 2014 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-17-janvier-2014 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 17 janvier 2014

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Compte rendu de séance
2013 - 2014
60 (2013 - 2014)
  • Interpellation (2013 - 2014)

    Interpellation Riguelle Joël - L'appui apporté aux pôles d'excellence des politiques culturelles de proximité

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2013 - 2014)

    Interpellation Riguelle Joël - La situation alarmante du CHAB

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2013 - 2014)

    Interpellation Sidibé Fatoumata - La lutte contre la maltraitance des personnes âgées

    Fatoumata Sidibé

  • Projet - 96 (2012 - 2013) - N° 1

    Projet de décret relatif à l'inclusion de la personne handicapée

  • Proposition - 102 (2013 - 2014) - N° 1

    Proposition de modification du Règlement du Parlement francophone bruxellois relative à la garantie de l'indemnité parlementaire lors du congé de maternité, de paternité et d'adoption

    Hamza Fassi-Fihri, Michèle Carthé, Anne Herscovici, Gaëtan Van Goidsenhoven, Fatoumata Sidibé, Joël Riguelle

  • Question orale (2013 - 2014)

    QO Ozdemir Mahinur - Les résultats de l'étude "A l'écoute de la folie" de Télé-Accueil Bruxelles

    Mahinur Ozdemir

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Mis à jour le 11 avril 2017
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