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Compte rendu de la séance plénière du 24 mars 2006 (après-midi) https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-24-mars-2006-apres-midi https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 24 mars 2006 (après-midi)

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Compte rendu de séance
2005 - 2006
10 (2005 - 2006)
  • Interpellation (2005 - 2006)

    Interpellation Fremault Céline - La gestion de la violence conjugale dans le secteur de la santé

    Céline Fremault

  • Interpellation (2005 - 2006)

    Interpellation Gilson Nathalie - La Conférence interministérielle "Intégration dans la société"

    Nathalie Gilson

  • Interpellation (2005 - 2006)

    Interpellation Grimberghs Denis - Les infrastructures sportives

    Denis Grimberghs

  • Projet - 56 (2005 - 2006) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 2 septembre 2002 entre l'Etat fédéral, les Communautés, la Commission communautaire commune, la Commission communautaire française et les Régions pour une politique de drogues globale et intégrée

  • Projet - 57 (2005 - 2006) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Région flamande, la Communauté française, la Région wallonne, la Communauté germanophone, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française portant création d'une Commission nationale pour les droits de l'enfant, conclu à Bruxelles, le 19 septembre 2005

  • Projet - 58 (2005 - 2006) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 24 février 2005, relatif à la mobilité interrégionale des chercheurs d’emploi, conclu entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Région wallonne, la Région flamande, la Communauté flamande, la Communauté germanophone et la Commission communautaire française

  • Proposition - 53 (2005 - 2006) - N° 1

    Proposition de résolution relative aux conséquences du tremblement de terre au Cachemire le 8 octobre 2005

    Danielle Caron, Véronique Jamoulle, André du Bus de Warnaffe, Josy Dubie, Didier Gosuin

  • Question orale (2005 - 2006)

    QO Braeckman Dominique - La qualité de l'eau et de l'air à la piscine du CERIA

    Dominique Braeckman

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Mis à jour le 11 avril 2017
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