Compte rendu de la séance plénière du 25 novembre 2011
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Braeckman Dominique - Les modifications des compétences et le financement de la Région de Bruxelles-Capitale suite aux négociations institutionnelles fédérales et régionales
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation Fremault Céline - La violence de genre et l'éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Fremault Céline - La violence du genre et l'éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Gosuin Didier - Conséquences des accords intrabruxellois liés à la réforme de l'Etat visant à régionaliser le tourisme sur les acteurs compétents en Région bruxelloise
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Migisha Pierre - Le plan "Fair-Play"
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Molenberg Isabelle - L'assurance gratuite pour les volontaires bruxellois
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Persoons Caroline - L'état des lieux de la réforme des télévisions locales suite aux décisions du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles et la prise en compte de la singularité de Télé Bruxelles
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Persoons Caroline - Le processus d'élaboration du décret "Inclusion"
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Persoons Caroline - Réforme des télévisions locales et prise en compte de la singularité de Télé Bruxelles
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Persoons Caroline - Transport scolaire des enfants fréquentant l'enseignement spécialisé
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Pinxteren Arnaud - Le renforcement de la collaboration entre Actiris et Bruxelles Formation
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Riguelle Joël - Décision de la Conférence interministérielle portant sur un protocole de collaboration entre les entités fédérées et le Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme (CECLR)
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Riguelle Joël - L'instauration de points de contact pour veiller à la prise en compte des incidences éventuelles de mesures politiques sur la vie des personnes handicapées
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation de Patoul Serge - L'avenir de Bruxelles Formation à la suite des projets de réforme institutionnelle
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation de Patoul Serge - Prévention de la consommation abusive d'alcool au travail
Proposition - 47 (2010 - 2011) - N° 1
Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant la reconnaissance du budget d'assistance personnel (BAP)
Question d'actualité (2011 - 2012)
QA Persoons Caroline - La Banque-Carrefour francophone
Question orale (2011 - 2012)
QO Chahid Mohammadi - Nouveau centre de formation dédié à l'éco-construction
Question orale (2011 - 2012)
QO Ozdemir Mahinur - Les alternatives aux maisons d'accueil
Question orale (2011 - 2012)
QO Sidibé Fatoumata - Etat des lieux des pistes envisagées dans le cadre de la prise en charge des victimes de mariages forcés