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Compte rendu de la séance plénière du 25 novembre 2011 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-25-novembre-2011 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 25 novembre 2011

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Compte rendu de séance
2011 - 2012
32 (2011-2012) CR (2011 - 2012)
  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Braeckman Dominique - Les modifications des compétences et le financement de la Région de Bruxelles-Capitale suite aux négociations institutionnelles fédérales et régionales

    Dominique Braeckman

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Fremault Céline - La violence de genre et l'éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle

    Céline Fremault

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Fremault Céline - La violence du genre et l'éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle

    Céline Fremault

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Gosuin Didier - Conséquences des accords intrabruxellois liés à la réforme de l'Etat visant à régionaliser le tourisme sur les acteurs compétents en Région bruxelloise

    Didier Gosuin

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Migisha Pierre - Le plan "Fair-Play"

    Pierre Migisha

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Molenberg Isabelle - L'assurance gratuite pour les volontaires bruxellois

    Isabelle Molenberg

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Persoons Caroline - L'état des lieux de la réforme des télévisions locales suite aux décisions du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles et la prise en compte de la singularité de Télé Bruxelles

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Persoons Caroline - Le processus d'élaboration du décret "Inclusion"

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Persoons Caroline - Réforme des télévisions locales et prise en compte de la singularité de Télé Bruxelles

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Persoons Caroline - Transport scolaire des enfants fréquentant l'enseignement spécialisé

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Pinxteren Arnaud - Le renforcement de la collaboration entre Actiris et Bruxelles Formation

    Arnaud Pinxteren

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Riguelle Joël - Décision de la Conférence interministérielle portant sur un protocole de collaboration entre les entités fédérées et le Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme (CECLR)

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Riguelle Joël - L'instauration de points de contact pour veiller à la prise en compte des incidences éventuelles de mesures politiques sur la vie des personnes handicapées

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation de Patoul Serge - L'avenir de Bruxelles Formation à la suite des projets de réforme institutionnelle

    Serge de Patoul

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation de Patoul Serge - Prévention de la consommation abusive d'alcool au travail

    Serge de Patoul

  • Proposition - 47 (2010 - 2011) - N° 1

    Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant la reconnaissance du budget d'assistance personnel (BAP)

    Caroline Persoons, Gisèle Mandaila, Jacqueline Rousseaux

  • Question d'actualité (2011 - 2012)

    QA Persoons Caroline - La Banque-Carrefour francophone

    Caroline Persoons

  • Question orale (2011 - 2012)

    QO Chahid Mohammadi - Nouveau centre de formation dédié à l'éco-construction

    Mohammadi Chahid

  • Question orale (2011 - 2012)

    QO Ozdemir Mahinur - Les alternatives aux maisons d'accueil

    Mahinur Ozdemir

  • Question orale (2011 - 2012)

    QO Sidibé Fatoumata - Etat des lieux des pistes envisagées dans le cadre de la prise en charge des victimes de mariages forcés

    Fatoumata Sidibé

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Mis à jour le 11 avril 2017
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