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Compte rendu de la séance plénière du 27 mai 2005 (après-midi) https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-27-mai-2005-apres-midi https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 27 mai 2005 (après-midi)

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Compte rendu de séance
2004 - 2005
13 (2004 - 2005)
  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation Braeckman Dominique - La subvention des initiatives en matière de santé et dans les programmes sociaux

    Dominique Braeckman

  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation Fremault Céline - La politique de lutte contre les violences conjugales

    Céline Fremault

  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation Molenberg Isabelle - L'aide et le maintien à domicile pour les personnes âgées

    Isabelle Molenberg

  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation Mouzon Anne Sylvie - L'a.s.b.l. "La Guise"

    Anne Sylvie Mouzon

  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation Persoons Caroline - La panique et la déception dans le secteur des initiatives soutenues par la Commission communautaire française dans le domaine de la santé

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation de Patoul Serge - La mise en oeuvre du décret du 7 novembre 2003 relatif à l'agrément et l'octroi de subventions aux services d'aide aux victimes, inculpés et condamnés en liberté, aux ex-détenus et à leurs proches

    Serge de Patoul

  • Projet - 27 (2004 - 2005) - N° 1

    Projet de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux organismes représentatifs de l'Action sociale et de la Famille

  • Proposition - 25 (2004 - 2005) - N° 1

    Proposition de résolution relative aux violences sexuelles infligées aux femmes en République démocratique du Congo

    Marion Lemesre, Amina Derbaki Sbai, Paul Galand, Céline Fremault, Caroline Persoons

  • Proposition - 22 (2004 - 2005) - N° 1

    Proposition de résolution relative à l'élaboration par le Gouvernement francophone bruxellois d'un rapport annuel d'évaluation de la politique du Gouvernement en matière d'égalité entre les hommes et les femmes

    Véronique Jamoulle, Fatiha Saïdi, Viviane Teitelbaum, Nathalie Gilson, Josy Dubie, André du Bus de Warnaffe

  • Proposition - 20 (2004 - 2005) - N° 1

    Proposition de résolution relative à la défense de la diversité culturelle

    Julie de Groote, Isabelle Emmery, Alain Daems, Françoise Bertieaux

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Delforge Céline - La non-reconduction des subsides de la Liaison antiprohibitionniste pour l'année 2005

    Céline Delforge

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Mouzon Anne Sylvie - La subvention accordée à la Liaison antiprohibitionniste

    Anne Sylvie Mouzon

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Persoons Caroline - Le suivi de la résolution "autisme" votée par le Parlement francophone bruxellois

    Caroline Persoons

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Riguelle Joël - Les difficultés que rencontrent les jeunes auteurs

    Joël Riguelle

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO du Bus de Warnaffe André - Les centres de jour et d'hébergement

    André du Bus de Warnaffe

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Mis à jour le 11 avril 2017
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