Compte rendu de la séance plénière du 27 mai 2011
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation Braeckman Dominique - Pratiques de tatouage et du piercing
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation Migisha Pierre - Mise en oeuvre du Plan suicide
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation Moureaux Catherine - Installation d'un distributeur-échangeur de seringues
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation Moureaux Catherine - Installation d'un distributeur-échangeur de seringues à Saint-Gilles
Proposition - 43 (2010 - 2011) - N° 1
Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé
Proposition - 42 (2010 - 2011) - N° 1
Proposition de modification du statut du personnel des services permanents du greffe de l'Assemblée de la Commission communautaire française
Proposition - 34 (2010 - 2011) - N° 1
Proposition de résolution relative à la création d'une Agence francophone de la personne en situation de handicap
Question orale (2010 - 2011)
QO Braeckman Dominique - Addictions comportementales
Question orale (2010 - 2011)
QO Fremault Céline - Hébergements à Bruxelles dans le cadre du tourisme "jeunes"
Question orale (2010 - 2011)
QO Fremault Céline - Projet de création d'un "Eros center"
Question orale (2010 - 2011)
QO Migisha Pierre - Soutien au club de football White Star
Question orale (2010 - 2011)
QO Mouhssin Ahmed - Impact de la fermeture d'Océade et de Mini-Europe sur le tourisme bruxellois
Question orale (2010 - 2011)
QO Persoons Caroline - Accessibilité des services subsidiés par la Commission communautaire française aux francophones de la périphérie
Question orale (2010 - 2011)
QO Persoons Caroline - Le transport scolaire des enfants fréquentant l'enseignement spécialisé
Question orale (2010 - 2011)
QO Riguelle Joël - Respect de l'Ordonnance infrastructure et réservation de terrains à destination des personnes handicapées