Parlement Francophone Bruxellois
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Compte rendu de la séance plénière du 27 mai 2011 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-27-mai-2011 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 27 mai 2011

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Compte rendu de séance
2010 - 2011
  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Braeckman Dominique - Pratiques de tatouage et du piercing

    Dominique Braeckman

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Migisha Pierre - Mise en oeuvre du Plan suicide

    Pierre Migisha

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Moureaux Catherine - Installation d'un distributeur-échangeur de seringues

    Catherine Moureaux

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Moureaux Catherine - Installation d'un distributeur-échangeur de seringues à Saint-Gilles

    Catherine Moureaux

  • Proposition - 43 (2010 - 2011) - N° 1

    Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé

    Béatrice Fraiteur

  • Proposition - 42 (2010 - 2011) - N° 1

    Proposition de modification du statut du personnel des services permanents du greffe de l'Assemblée de la Commission communautaire française

    Julie de Groote

  • Proposition - 34 (2010 - 2011) - N° 1

    Proposition de résolution relative à la création d'une Agence francophone de la personne en situation de handicap

    Caroline Persoons, Vincent De Wolf, Gisèle Mandaila, Jacqueline Rousseaux

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Braeckman Dominique - Addictions comportementales

    Dominique Braeckman

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Fremault Céline - Hébergements à Bruxelles dans le cadre du tourisme "jeunes"

    Céline Fremault

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Fremault Céline - Projet de création d'un "Eros center"

    Céline Fremault

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Migisha Pierre - Soutien au club de football White Star

    Pierre Migisha

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Mouhssin Ahmed - Impact de la fermeture d'Océade et de Mini-Europe sur le tourisme bruxellois

    Ahmed Mouhssin

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Persoons Caroline - Accessibilité des services subsidiés par la Commission communautaire française aux francophones de la périphérie

    Caroline Persoons

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Persoons Caroline - Le transport scolaire des enfants fréquentant l'enseignement spécialisé

    Caroline Persoons

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Riguelle Joël - Respect de l'Ordonnance infrastructure et réservation de terrains à destination des personnes handicapées

    Joël Riguelle

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Mis à jour le 11 avril 2017
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