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Compte rendu de la séance plénière du 6 juin 2008 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-6-juin-2011 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 6 juin 2008

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Compte rendu de séance
2007 - 2008
CR 9 (2007-2008) (2007 - 2008)
  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Colson Michel - Le Pacte associatif

    Michel Colson

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Colson Michel - Le régime d'assurance-dépendance

    Michel Colson

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation El Ktibi Ahmed - La ratification de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées

    Ahmed El Ktibi

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Gosuin Didier - La promesse de refinancement du secteur non-marchand dans le cadre des discussions institutionnelles

    Didier Gosuin

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Persoons Caroline - La situation des asbl paracocof

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Razzouk Souad - Le don de moelle osseuse

    Souad Razzouk

  • Projet - 126 (2007 - 2008) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et les Etats membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 2006

  • Projet - 127 (2007 - 2008) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, pour lutter contre la fraude et toute autre activité illégale portant atteinte à leurs intérêts financiers, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 26 octobre 2004

  • Projet - 128 (2007 - 2008) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale créant une entité commune pour les Relations internationales de Wallonie-Bruxelles

  • Projet - 125 (2007 - 2008) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à la Convention des Nations Unies contre la corruption, faite à New York le 31 octobre 2003

  • Projet - 123 (2007 - 2008) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, faite à Varsovie le 16 mai 2005

  • Proposition - 118 (2007 - 2008) - N° 1

    Proposition de décret modifiant le décret relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant à assurer l'aide matérielle aux personnes dont le handicap a été constaté après l'âge de 65 ans

    Caroline Persoons, Willem Draps

  • Question orale (2007 - 2008)

    QO Colson Michel - Le Pacte associatif

    Michel Colson

  • Question orale (2007 - 2008)

    QO El Karouni Mustapha - La dépendance aux jeux

    Mustapha El Karouni

  • Rapport de commission - 128 (2007 - 2008) - N° 2

    RAPPORT ORAL - Projet de décret portant assentiment à l’Accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale créant une entité commune pour les Relations internationales de Wallonie-Bruxelles

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Mis à jour le 11 avril 2017
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