Compte rendu de la séance plénière du 8 juillet 2022
Interpellation (2021 - 2022)
Interpellation Ikazban Jamal - La Commission communautaire française face à la consommation de somnifères, antidépresseurs, anxiolytiques après COVID19
Proposition - 88 (2021 - 2022) - N° 3
Projet de décret relatif au subventionnement des clubs sportifs - Amendements après rapport
Projet - 88 (2021 - 2022) - N° 1
Projet de règlement relatif au subventionnement des clubs sportifs
Proposition - 92 (2021 - 2022) - N° 1 et 2
Proposition de modification du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française
Proposition - 90 (2021 - 2022) - N° 1
Proposition de résolution visant la sensibilisation aux différents types de contraception, y compris masculine, et à tendre vers une responsabilité partagée de la contraception
Proposition - 93 (2021 - 2022) - N° 1
Proposition de résolution visant à aménager le temps partiel pour les travailleurs des ETA
Question d'actualité (2021 - 2022)
QA Fremault Céline - La décision de la sous-CIM "Handicap"
Question orale (2021 - 2022)
QO Chabbert Delphine - La communication inclusive dans la fonction publique
Question orale (2021 - 2022)
QO Ikazban Jamal - Le coeur des femmes face aux maladies cardiovasculaires
Question orale (2021 - 2022)
QO Loewenstein Marc - Le déploiement de la European Disability Card
Question orale (2021 - 2022)
QO Mouhssin Ahmed - La politique de promotion de la santé des pieds de la Commission communautaire française
Question orale (2021 - 2022)
QO Obolensky Petya - Le partenariat de la Commission communautaire française avec le Brussels Short Film Festival soutenu par l'ambassade d'Israël
Question orale (2021 - 2022)
QO Soiresse Njall Kalvin - Les exclusions disciplinaires : risques de désaffiliation scolaire et sociale
Question orale (2021 - 2022)
QO Soiresse Njall Kalvin - Les violences obstétricales gynécologiques (VOG)