Compte rendu de la séance plénière du 9 janvier 2009
Interpellation (2008 - 2009)
Interpellation Riguelle Joël - L'évolution, l'évaluation et le contrôle de l'usage des subsides de la Commission communautaire française à l'asbl "Atout Projet" en Région bruxelloise
Interpellation (2008 - 2009)
Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les effets induits des projets de cohésion sociale et la mobilité des jeunes
Projet - 143 (2008 - 2009) - N° 1
Projet de décret modifiant le décret du 13 mai 2004 de la Commission communautaire française relatif à la cohésion sociale
Projet - 144 (2008 - 2009) - N° 1
Projet de décret portant assentiment à la Convention relative aux droits des personnes handicapées et au Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006
Projet - 157 (2008 - 2009) - N° 1
Projet de règlement relatif à l'octroi d'une aide à la diffusion de spectacles de contes en Région de Bruxelles-Capitale
Proposition - 163 (2008 - 2009) - N° 1
Proposition de décret modifiant l'article 7 du décret du 22 juillet 1993 attribuant l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française
Proposition - 160 (2008 - 2009) - N° 1
Proposition de résolution recommandant la généralisation des animations à la vie relationnelle, affective et sexuelle en milieu scolaire
Question d'actualité (2008 - 2009)
QA Galand Paul - Les possibilités de contribution de la Commission communautaire française à l'effort d'assistance médicale de la Belgique aux victimes de la guerre à Gaza
Question orale (2007 - 2008)
QO Braeckman Dominique - Les problèmes de Télé-Accueil
Question orale (2008 - 2009)
QO Persoons Caroline - La désignation de métropoles culturelles par la Communauté française