Parlement Francophone Bruxellois
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Compte rendu de la séance plénière du 9 janvier 2009 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-9-janvier-2009 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 9 janvier 2009

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Compte rendu de séance
2008 - 2009
5 (2008 - 2009)
  • Interpellation (2008 - 2009)

    Interpellation Riguelle Joël - L'évolution, l'évaluation et le contrôle de l'usage des subsides de la Commission communautaire française à l'asbl "Atout Projet" en Région bruxelloise

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2008 - 2009)

    Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les effets induits des projets de cohésion sociale et la mobilité des jeunes

    André du Bus de Warnaffe

  • Projet - 143 (2008 - 2009) - N° 1

    Projet de décret modifiant le décret du 13 mai 2004 de la Commission communautaire française relatif à la cohésion sociale

  • Projet - 144 (2008 - 2009) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à la Convention relative aux droits des personnes handicapées et au Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006

  • Projet - 157 (2008 - 2009) - N° 1

    Projet de règlement relatif à l'octroi d'une aide à la diffusion de spectacles de contes en Région de Bruxelles-Capitale

  • Proposition - 163 (2008 - 2009) - N° 1

    Proposition de décret modifiant l'article 7 du décret du 22 juillet 1993 attribuant l'exercice de certaines compétences de la Communauté française à la Région wallonne et à la Commission communautaire française

    Didier Gosuin, Caroline Persoons, Françoise Schepmans, Françoise Bertieaux

  • Proposition - 160 (2008 - 2009) - N° 1

    Proposition de résolution recommandant la généralisation des animations à la vie relationnelle, affective et sexuelle en milieu scolaire

    Paul Galand, Julie de Groote, Caroline Persoons, Isabelle Emmery

  • Question d'actualité (2008 - 2009)

    QA Galand Paul - Les possibilités de contribution de la Commission communautaire française à l'effort d'assistance médicale de la Belgique aux victimes de la guerre à Gaza

    Paul Galand

  • Question orale (2007 - 2008)

    QO Braeckman Dominique - Les problèmes de Télé-Accueil

    Dominique Braeckman

  • Question orale (2008 - 2009)

    QO Persoons Caroline - La désignation de métropoles culturelles par la Communauté française

    Caroline Persoons

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Mis à jour le 11 avril 2017
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