Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot de la Présidente
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Service de médiation
    • Publications
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Actualités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
Projet de décret modifiant le décret du 30 novembre 2018 relatif la Cohésion sociale https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/projet-034136-du-2022-03-31-a-17-09-34 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Documents parlementaires
  3. Projet de décret modifiant le décret du 30 novembre 2018 relatif la Cohésion sociale

Projet de décret modifiant le décret du 30 novembre 2018 relatif la Cohésion sociale

application/pdf Télécharger le fichier
Projet
  • Gouvernement
2021 - 2022
  • Cohésion sociale
81 (2021 - 2022) - N° 1
La commission a clôturé ses travaux
Adoption
25/05/2022
  • Bulletin des Travaux (2021 - 2022)

    Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : bulletin des travaux du 17 mai 2022

  • Convocation commission (2021 - 2022)

    Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : ordre du jour du 17 mai 2022

  • Compte rendu de séance et commission plénière - 63 (2021 - 2022)

    Compte rendu de la séance plénière du 25 mai 2022

  • Rapport de commission - 81 (2021 - 2022) - N° 2

    Rapport - Projet de décret modifiant le décret du 30 novembre 2018 relatif à la Cohésion sociale

  • Convocation séance plénière (2021 - 2022)

    Séance plénière : ordre du jour du 25 mai 2022

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 5 juin 2022
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité