Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pluriannuelles s’inscrivant dans le cadre de la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois pour des projets dans les secteurs de l’aide aux personnes et de la santé en ce compris de la promotion de la santé
- Action sociale
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Bulletin des Travaux (2023 - 2024)
Commission des Affaires sociales, de la Famille et de la Santé : bulletin des travaux du 5 décembre 2023
Convocation commission (2023 - 2024)
Commission des Affaires sociales, de la Famille et de la Santé : ordre du jour du 5 décembre 2023
Compte rendu de séance et commission plénière - 97 (2023 - 2024)
Compte rendu de la séance plénière des 21 et 22 décembre 2023
Projet - 140 (2023 - 2024) - N° 2
Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pluriannuelles s’inscrivant dans le cadre de la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois pour des projets dans les secteurs de l’aide aux personnes et de la santé en ce compris de la promotion de la santé - Corrigendum
Rapport de commission - 140 (2023 - 2024) - N° 3
Rapport - Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pluriannuelles s’inscrivant dans le cadre de la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois pour des projets dans les secteurs de l’aide aux personnes et de la santé en ce compris de la promotion de la santé
Convocation séance plénière (2023 - 2024)
Séance plénière : ordre du jour des 21 et 22 décembre 2023