Séance plénière : ordre du jour des 21 et 22 décembre 2023
Projet - 134 (2023 - 2024) - N° 1
Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2023
Projet - 134 (2023 - 2024) - N° 2
Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2023
Projet - 135 (2023 - 2024) - N° 1
Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2024
Projet - 135 (2023 - 2024) - N° 2
Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2024
Projet - 128 (2023 - 2024) - N° 1
Projet de décret et ordonnance conjoints de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune relatifs à l'adoption et à la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois
Projet - 141 (2023 - 2024) - N° 1
Projet de décret et ordonnance conjoints de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune relatifs à l'organisation de l'ambulatoire et de la première ligne social santé dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale
Rapport de commission - 128 (2023 - 2024) - N° 2
Projet de décret et ordonnance conjoints de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune relatifs à l’adoption et à la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois - Règlement d'ordre intérieur
Rapport de commission - 141 (2023 - 2024) - N° 2
Projet de décret et ordonnance conjoints de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune relatifs à l’organisation de l’ambulatoire et de la première ligne social santé dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale - Règlement d'ordre intérieur
Projet - 140 (2023 - 2024) - N° 1
Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pluriannuelles s’inscrivant dans le cadre de la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois pour des projets dans les secteurs de l’aide aux personnes et de la santé en ce compris de la promotion de la santé
Projet - 140 (2023 - 2024) - N° 2
Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pluriannuelles s’inscrivant dans le cadre de la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois pour des projets dans les secteurs de l’aide aux personnes et de la santé en ce compris de la promotion de la santé - Corrigendum
Projet - 134 (2023 - 2024) - N° 3
Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2023
Projet - 134 (2023 - 2024) - N° 4
Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2023
Projet - 135 (2023 - 2024) - N° 3
Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2024
Projet - 135 (2023 - 2024) - N° 4
Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2024
Proposition - 137 (2023 - 2024) - N° 1
Proposition de budget ajusté 2023 et de budget initial 2024 de la médiatrice bruxelloise
Proposition - 119 (2022 - 2023) - N° 1
Proposition de résolution relative à la mise en place des recommandations pour le secteur des entreprises de travail adapté (ETA)
Rapport de commission - 128 (2023 - 2024) - N° 3
Rapport - Projet de décret et ordonnance conjoints de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune relatifs à l’adoption et à la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois
Rapport de commission - 141 (2023 - 2024) - N° 3
Rapport - Projet de décret et ordonnance conjoints de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune relatifs à l’organisation de l’ambulatoire et de la première ligne social santé dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale
Rapport de commission - 140 (2023 - 2024) - N° 3
Rapport - Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pluriannuelles s’inscrivant dans le cadre de la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois pour des projets dans les secteurs de l’aide aux personnes et de la santé en ce compris de la promotion de la santé
Rapport de commission - 137 (2023 - 2024) - N° 2
Rapport - Proposition de budget ajusté 2023 et de budget initial 2024 de la médiatrice bruxelloise
Rapport de commission - 119 (2022 - 2023) - N° 2
Rapport - Proposition de résolution relative à la mise en place des recommandations pour le secteur des entreprises de travail adapté (ETA)
Rapport de commission - 134-135 (2023 - 2024) - N° 7
Rapport budgétaire relatif à l'ajustement 2023 et à l'initial 2024 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française
Rapport de commission - 134-135 (2023 - 2024) - N° 8
Rapport des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2023 et à l'initial 2024 des budgets des dépenses de la Commission communautaire française