Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot de la Présidente
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Service de médiation
    • Publications
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Actualités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
Séance plénière : ordre du jour du 17 décembre 2021 https://www.parlementfrancophone.brussels/agenda/convocations/seance-pleniere-ordre-du-jour-du-17-decembre-2021 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Agenda
  3. Convocations
  4. Séance plénière : ordre du jour du 17 décembre 2021

Séance plénière : ordre du jour du 17 décembre 2021

application/pdf Télécharger le fichier
Convocation séance plénière
2021 - 2022
  • Projet - 59 (2021 - 2022) - N° 1

    Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 59 (2021 - 2022) - N° 2

    Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 60 (2021 - 2022) - N° 1

    Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022

  • Projet - 60 (2021 - 2022) - N° 2

    Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022

  • Projet - 59 (2021 - 2022) - N° 3

    Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 59 (2021 - 2022) - N° 4

    Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 60 (2021 - 2022) - N° 3

    Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022

  • Projet - 60 (2021 - 2022) - N° 4

    Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022

  • Budget du PFB (2021 - 2022)

    Proposition d'ajustement du budget 2021 et de budget initial 2022 du Parlement francophone bruxellois

  • Proposition - 65 (2021 - 2022) - N° 1

    Proposition de décret relatif au traitement de données à caractère personnel dans le cadre de la constitution par l'Assemblée de la Commission communautaire française de commissions délibératives entre députés et citoyens tirés au sort

    Magali Plovie, Jamal Ikazban, Clémentine Barzin, Jonathan de Patoul, Christophe De Beukelaer, Farida Tahar

  • Rapport de commission - 57 (2021 - 2022) - N° 2

    Rapport - Proposition d'ajustement du budget 2021 et de budget initial 2022 du Parlement francophone bruxellois

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 16 janvier 2022
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité