Alain Courtois https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/alain-courtois https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Alain Courtois Alain Courtois Né à Schaerbeek, le 12/05/1951 Ce député ne siège plus au parlement. MR Activité parlementaire Session 2018 - 2019 02/04/2019 : Rapport - Proposition de résolution pour une prise en charge adaptée des personnes atteintes du trouble du spectre de l’autisme et un soutien renforcé de leurs proches (en tant qu'orateur ) 19/03/2019 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la validation des compétences (en tant qu'orateur ) 11/03/2019 : Rapport - Proposition de résolution visant à promouvoir une nuit annuelle des sports en Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 11/03/2019 : Rapport - Proposition de résolution visant à promouvoir une nuit annuelle des sports en Région bruxelloise (en tant qu'orateur ) 25/01/2019 : Proposition de résolution visant à reconnaître l'e-sport comme un sport à part entière et soutenir son potentiel (en tant qu'auteur ) 16/01/2019 : Proposition de résolution visant à promouvoir une nuit annuelle des sports en Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) 20/11/2018 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2017 - 2018 28/03/2018 : Rapport - Projet de de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 28 avril 2017 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à l'Agence francophone pour l'éducation et la formation tout au long de la vie (en abrégé : AEF-Europe) (en tant qu'orateur ) 22/11/2017 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2016 - 2017 08/03/2017 : Rapport - Projet de règlement régissant l’accès à des stages de pratique artistique professionnelle dans le secteur théâtral pour des jeunes comédien-ne(s), régisseur(s), metteur(s) en scène et scénographe(s), dénommé « Fonds d’Acteurs » - Projet de règlement développant l’initiation au théâtre et à la danse auprès du public scolaire par le biais d’animations, dénommé « Initiation scolaire » - Projet de règlement permettant la promotion de spectacles de théâtre et de danse bruxellois francophones à l’étranger, dénommé « Promotion à l’étranger » (en tant qu'orateur ) 07/12/2016 : Rapport - Projet de règlement relatif à l’octroi de subventions aux associations organisant des ateliers créatifs (en tant qu'orateur ) Session 2015 - 2016 27/04/2016 : Rapport - Proposition de résolution pour la création d'une agence bruxelloise de la Culture (en tant qu'orateur ) 13/01/2016 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le Service francophone des Métiers et des Qualifications, en abrégé « SFMQ » (en tant qu'orateur ) 08/01/2016 : Proposition de décret portant interdiction du port de signes convictionnels ostentatoires au sein des services du Collège de la Commission communautaire française et des organismes d'intérêt public qui en dépendent (en tant qu'auteur ) 18/12/2015 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le Service francophone des Métiers et des Qualifications, en abrégé « SFMQ » (en tant qu'orateur ) 25/11/2015 : Rapport des commissions permanentes relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française - avis (en tant qu'orateur ) Session 2014 - 2015 01/07/2015 : Auditions relatives au Sport (en tant qu'orateur )
