Jean-Claude Defossé https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/defosse-jean-claude https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Jean-Claude Defossé Jean-Claude Defossé Né à Schaerbeek, le 16/03/1941 Ce député ne siège plus au parlement. Ecolo Activité parlementaire Session 2012 - 2013 10/07/2013 : Proposition de résolution visant au respect de la liberté de la presse en Turquie (en tant qu'auteur ) 07/06/2013 : Question d'actualité : QA Defossé Jean-Claude - Les manifestations et les atteintes à liberté de presse en Turquie (en tant qu'auteur ) Session 2011 - 2012 14/05/2012 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération en matière de culture, de formation et de recherche scientifique entre le Gouvernement de la Communauté française, le Gouvernement de la Wallonie et le Collège de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, d'une part, et la République de Turquie, d'autre part, fait à Bruxelles le 7 juin 2011 (en tant qu'orateur ) 14/05/2012 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, signé à Namur le 21 décembre 2010 (en tant qu'orateur ) 26/03/2012 : Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération en matière de culture, de formation et de recherche scientifique entre le Gouvernement de la Communauté française, le Gouvernement de la Wallonie et le Collège de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, d'une part, et la République de Turquie, d'autre part, fait à Bruxelles le 7 juin 2011 (en tant qu'orateur ) 26/03/2012 : Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, signé à Namur le 21 décembre 2010 (en tant qu'orateur ) 26/03/2012 : Projet de décret portant assentiment au Protocole d'Adhésion de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, signé le 17 septembre 2010 à Budapest, à l'Accord de Coopération entre le Gouvernement de la Communauté française de Belgique et le Gouvernement wallon, d'une part, et le Gouvernement de la Hongrie, d'autre part, signé le 25 mars 1997 (en tant qu'orateur ) Session 2010 - 2011 08/07/2011 : Question d'actualité : QA Defossé Jean-Claude - Refinancement des télévisions locales et conséquences prévisibles pour Télé Bruxelles (en tant qu'auteur )
