Hervé Doyen https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/doyen-herve https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Hervé Doyen Hervé Doyen Né à Watermael-Boitsfort, le 20/11/1956 Ce député ne siège plus au parlement. cdH Activité parlementaire Session 2012 - 2013 06/12/2012 : Interpellation : Interpellation Doyen Hervé - L'action du Collège pour améliorer l'accessibilité des personnes handicapées aux événements culturels et sportifs (en tant qu'auteur ) Session 2010 - 2011 22/04/2011 : Interpellation : Interpellation Doyen Hervé - Premier état des lieux de l'offre scolaire à l'horizon de la rentrée 2011-2012 (en tant qu'auteur ) 03/09/2010 : Interpellation : Interpellation Doyen Hervé - Le point sur l'offre scolaire à la rentrée scolaire 2010-2011 (en tant qu'auteur ) Session 2009 - 2010 05/10/2010 : Rapport - Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pour l’achat ou la construction de bâtiments en vue de l’installation de centres de jour et centres d’hébergement, de logements accompagnés et de l’organisation de loisirs pour personnes handicapées, ainsi que pour l’agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l’amélioration de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l’équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant qu'orateur ) 25/06/2010 : Question orale : QO Doyen Hervé - Les nouvelles perspectives pour les accords du non-marchand (en tant qu'auteur ) 21/04/2010 : Interpellation : Interpellation Doyen Hervé - Financement des projets d'hébergement / logement des personnes handicapées (en tant qu'auteur ) 28/01/2010 : Interpellation : Interpellation Doyen Hervé - Le manque de places dans les écoles maternelles et primaires en Région bruxelloise (en tant qu'auteur ) Session 2007 - 2008 19/03/2008 : Interpellation : Interpellation Doyen Hervé - Les clubs sportifs (en tant qu'auteur ) Session 2004 - 2005 08/12/2004 : Rapport - Proposition de décret créant un parcours d'intégration individuel à l'attention des primo-arrivants adultes (en tant qu'orateur ) 08/12/2004 : Rapport - Projet de décret relatif à l'octroi de subventions pour l'achat ou la construction de bâtiments en vue de l'installation de crèches, crèches parentales, prégardiennats, maisons communales d'accueil de l'enfance, service d'accueil spécialisé, ainsi que pour l'agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l'équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant qu'orateur ) 22/10/2004 : Projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 7 novembre 1997 fixant les règles d'agrément et d'octroi des subventions aux centres d'action sociale globale, modifié par le décret de la Commission communautaire française du 12 juillet 2001 modifiant diverses dispositions relatives aux subventions accordées dans le secteur de la politique de la santé et de l'aide aux personnes (en tant que rapporteur ) 22/10/2004 : Projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 7 novembre 1997 fixant les règles d'agrément et d'octroi des subventions aux centres d'action sociale globale, modifié par le décret de la Commission communautaire française du 12 juillet 2001 modifiant diverses dispositions relatives aux subventions accordées dans le secteur de la politique de la santé et de l'aide aux personnes (en tant qu'orateur ) 22/10/2004 : Projet de décret relatif à l'octroi de subventions pour l'achat ou la construction de bâtiments en vue de l'installation de crèches, crèches parentales, prégardiennats, maisons communales d'accueil de l'enfance, service d'accueil spécialisé, ainsi que pour l'agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l'équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant qu'orateur )
