Compte rendu de la séance plénière du 10 juillet 2015
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Brotchi Jacques - Le rapport d'évaluation du décret ambulatoire et ses suites
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Colson Michel - L'évaluation du décret du 5 mars 2009 relatif à l'offre des services ambulatoires dans le domaine de l'action sociale, de la famille et de la santé
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Doulkeridis Christos - La mise en place du plan d'action et la situation à la Haute-Ecole Lucia de Brouckère
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Doulkeridis Christos - La mise en oeuvre du Plan culturel
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Loewenstein Marc - Le développement de Bureau(x) d'Accueil des Primo-Arrivants (BAPA)
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Maron Alain - L'annonce de l'octroi de 200.000 € de soutien à des projets de promotion de la santé
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Maron Alain - L'appel à projets clôturé ce 26 juin pour un bureau d'accueil « francophone » pour les primo-arrivants en Région bruxelloise
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Maron Alain - L'étude de programmation et l'évaluation du décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Moureaux Catherine - Les suites de l'évaluation de la mise en oeuvre du décret "ambulatoire"
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Teitelbaum Viviane - La création des bureaux d'accueil des primo-arrivants
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - L'annonce du subside accordé aux secteurs actifs en matière de promotion de la santé
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - L'éventuelle implantation de Télé-Bruxelles à la cité des Médias de Reyers
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation de Patoul Serge - Le rapport de la Cour des comptes relatif à la préfiguration des résultats des budgets de la Commission communautaire française pour l'année 2014
Interpellation (2014 - 2015)
Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'évaluation du décret ambulatoire
Projet - 26 (2014 - 2015) - N° 1
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 26 février 2015 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la création et la gestion d'un Cadre francophone des certifications, en abrégé « CFC »
Proposition - 27 (2014 - 2015) - N° 1
Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée de la Commission communautaire française visant à déterminer la procédure d'adoption des décret et ordonnance conjoints
Proposition - 25 (2014 - 2015) - N° 1
Proposition de résolution appelant à la mise en oeuvre rapide du Plan national Sida
Proposition - 28 (2014 - 2015) - N° 1
Proposition de résolution sur la situation au Burundi et l'importance de l'implication des femmes dans les efforts de paix et de stabilisation
Proposition - 23 (2014 - 2015) - N° 1
Proposition de résolution visant à soutenir la candidature de la Région bruxelloise pour l'organisation d'un prochain sommet de la Francophonie
Question d'actualité (2014 - 2015)
QA De Bock Emmanuel - L'ajustement budgétaire de la Commission communautaire française à la suite des nouvelles estimations des recettes fiscales du Fédéral et de la Communauté française pour 2015
Question d'actualité (2014 - 2015)
QA Maingain Fabian - L'augmentation de la consommation de tabac chez les jeunes de moins de 25 ans
Question orale (2014 - 2015)
QO Manzoor Zahoor Ellahi - La formation de médecins généralistes et du personnel soignant pour lutter contre l'excision
Question orale (2014 - 2015)
QO Sidibé Fatoumata - L'inclusion des personnes handicapées dans la vie culturelle bruxelloise
Question orale (2014 - 2015)
QO Van Goidsenhoven Gaëtan - L'appel à projets pour le Maroc lancé conjointement par la Commission communautaire française avec Wallonie-Bruxelles International
Rapport de commission - 26 (2014 - 2015) - N° 2
Rapport oral - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 26 février 2015 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la création et la gestion d'un Cadre francophone des certifications, en abrégé « CFC »
Rapport de commission - 28 (2014 - 2015) - N° 2
Rapport oral - Proposition de résolution sur la situation au Burundi et l'importance de l'implication des femmes dans les efforts de paix et de stabilisation