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Compte rendu de la séance plénière du 14 mai 2004 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-14-mai-2004 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 14 mai 2004

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Compte rendu de séance
2003 - 2004
8 (2003 - 2004)
  • Interpellation (2003 - 2004)

    Interpellation Theunissen Anne-Françoise - La formation professionnelle des demandeurs d'emploi bruxellois

    Anne-Françoise Theunissen

  • Projet - 142 (2003 - 2004) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire française, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale visant à la collaboration dans les domaines de l'environnement et de la santé

  • Projet - 144 (2003 - 2004) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à la convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac, signée à New-York le 22 janvier 2004

  • Proposition - 145 (2003 - 2004) - N° 1

    Proposition de décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française portant création du comité francophone de coordination des politiques d'aide aux personnes et de santé

    Serge de Patoul, Mahfoudh Romdhani, Dominique Braeckman, Denis Grimberghs, Caroline Persoons, Philippe Smits

  • Proposition - 143 (2003 - 2004) - N° 1

    Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée de la Commission communautaire française

    Caroline Persoons, Serge de Patoul, Dominique Braeckman, Mahfoudh Romdhani, Michel Lemaire

  • Question d'actualité (2003 - 2004)

    QA Galand Paul - La prévention du mélanome et à la journée européenne "Euro Melanomia"

    Paul Galand

  • Question d'actualité (2003 - 2004)

    QA Ide Bernard - Le Musée de l'orgue

    Bernard Ide

  • Question d'actualité (2003 - 2004)

    QA Lahssaini Fouad - Le licenciement de membres du personnel d'une ASBL ayant pour mission l'aide aux détenus

    Fouad Lahssaini

  • Question orale (2003 - 2004)

    QO Lemaire Michel - L'intervention de la cellule de contrôle des subsides

    Michel Lemaire

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Mis à jour le 11 avril 2017
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