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Compte rendu de la séance plénière du 16 novembre 2007 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-16-novembre-2007 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 16 novembre 2007

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Compte rendu de séance
2007 - 2008
CR 2 (2007-2008) (2007 - 2008)
  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Braeckman Dominique - Quelques aspects politiques de Santé sexuelle et reproductive à mener en Région bruxelloise

    Dominique Braeckman

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Dufourny Dominique - Le sport au féminin

    Dominique Dufourny

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Fremault Céline - La politique de lutte contre les violences conjugales

    Céline Fremault

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Gilson Nathalie - L'offre d'accueil dans le secteur de la petite enfance (0 à 3 ans)

    Nathalie Gilson

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Jamoulle Véronique - Les politiques pour l'égalité hommes/femmes dans la formation professionnelle

    Véronique Jamoulle

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Persoons Caroline - La prise en compte de la sexospécificité dans le domaine de la santé

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Persoons Caroline - Les mariages forcés

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Saïdi Fatiha - Les mesures prises en faveur de la pratique sportive des publics féminins

    Fatiha Saïdi

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Vyghen Carine - L'apprentissage du français langue étrangère comme moyen d'intégration et de cohésion sociale dans le cadre de l'égalité hommes-femmes

    Carine Vyghen

  • Projet - 103 (2007 - 2008) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'Accord interne entre les représentants des Gouvernement des Etats membres, réunis au sein du Conseil, modifiant l'Accord interne du 18 septembre 2000 relatif aux mesures à prendre et aux procédures à suivre pour la mise en oeuvre de l'accord de partenariat ACP-CE, fait à Luxembourg le 10 avril 2006

  • Projet - 102 (2007 - 2008) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'Accord modifiant l'Accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000, fait à Luxembourg le 25 juin 2005

  • Proposition - 116 (2007 - 2008) - N° 1

    Proposition de résolution relative à la réaffirmation de la solidarité indéfectible entre les communes bruxelloises et les communes périphériques dites "à facilités", à la nécessaire nomination des bourgmestres des communes à facilités ainsi qu'à l'organisation d'une consultation populaire demandant le rattachement à la Région bruxelloise

    Caroline Persoons, Anne Sylvie Mouzon, André du Bus de Warnaffe

  • Question d'actualité (2007 - 2008)

    QA Azzouzi Mohamed - Les propos racistes tenus par le président du FC Brussels à l'encontre d'un joueur

    Mohamed Azzouzi

  • Question d'actualité (2007 - 2008)

    QA Colson Michel - La décision du Gouvernement flamand d'étendre l'assurance autonomie

    Michel Colson

  • Question d'actualité (2007 - 2008)

    QA Mouzon Anne-Sylvie - Disparition de la Commission communautaire française

    Anne Sylvie Mouzon

  • Question d'actualité (2007 - 2008)

    QA Schepmans Françoise - La fusion de la DRI et du CGRI

    Françoise Schepmans

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Mis à jour le 11 avril 2017
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