Barrette

Compte rendu de la séance plénière du 17 décembre 2021 - VERSION PROVISOIRE DU 13 JANVIER 2022

Compte rendu de séance et commission plénière
2021 - 2022
52 (2021 - 2022)
  • Projet - 59 (2021 - 2022) - N° 1

    Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 59 (2021 - 2022) - N° 2

    Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 59 (2021 - 2022) - N° 9

    Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021 - Amendement après rapport

  • Projet - 60 (2021 - 2022) - N° 1

    Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022

  • Projet - 60 (2021 - 2022) - N° 2

    Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022

  • Projet - 59 (2021 - 2022) - N° 3

    Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 59 (2021 - 2022) - N° 4

    Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 60 (2021 - 2022) - N° 4

    Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022

  • Budget du PFB (2021 - 2022)

    Proposition d'ajustement du budget 2021 et de budget initial 2022 du Parlement francophone bruxellois

  • Proposition - 65 (2021 - 2022) - N° 1

    Proposition de décret relatif au traitement de données à caractère personnel dans le cadre de la constitution par l'Assemblée de la Commission communautaire française de commissions délibératives entre députés et citoyens tirés au sort

    Magali Plovie, Jamal Ikazban, Clémentine Barzin, Jonathan de Patoul, Christophe De Beukelaer, Farida Tahar

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Un parlement qui bouge