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Compte rendu de la séance plénière du 17 juin 2011 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-17-juin-2011 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 17 juin 2011

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Compte rendu de séance
2010 - 2011
  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Colson Michel - Mise en oeuvre de la démarche d'évaluation qualitative

    Michel Colson

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Mandaila Gisèle - Problématique de grossesses précoces en Région bruxelloise

    Gisèle Mandaila

  • Proposition - 41 (2010 - 2011) - N° 1

    Proposition de résolution relative au préservatif féminin

    Gisèle Mandaila, Viviane Teitelbaum

  • Proposition - 40 (2010 - 2011) - N° 1

    Proposition de résolution relative au rôle de la Commission communautaire française dans le cadre de la prévention de l'alcoolisme incluant l'incompatibilité entre les messages de prévention et les pratiques commerciales en matière d'alcool

    André du Bus de Warnaffe, Serge de Patoul, Olivia P'tito, Jacques Morel

  • Question orale (2010 - 2011)

    Q0 Payfa Martine - Loyer disproportionné imposé par une SISP à un club de sport

    Martine Payfa

  • Question d'actualité (2010 - 2011)

    QA Riguelle Joël - Licenciements annoncés chez Manufast

    Joël Riguelle

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Fassi-Fihri Hamza - Accord de la Fédération des télévisions locales concernant leurs financements

    Hamza Fassi-Fihri

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Fassi-Fihri Hamza - Création d'une Maison de la culture Hip-Hop à Bruxelles

    Hamza Fassi-Fihri

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Fremault Céline - Secteur d'aide aux victimes et aux justiciables

    Céline Fremault

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Ikazban Jamal - Plan foot 2011-2015

    Jamal Ikazban

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Riguelle Joël - Accord intervenu sur la hausse des barèmes bas de la Commission communautaire française

    Joël Riguelle

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Riguelle Joël - Projet "La Maison du Parc"

    Joël Riguelle

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Schepmans Françoise - Projet d'installation du cinéma Arenberg sur le site du Wiels

    Françoise Schepmans

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Mis à jour le 11 avril 2017
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