Compte rendu de la séance plénière du 17 mars 2017
Interpellation (2016 - 2017)
Interpellation Colson Michel - Le baromètre des associations de la Fondation Roi Baudouin
Interpellation (2016 - 2017)
Interpellation Maison Joëlle - La certification des formations en alternance
Interpellation (2016 - 2017)
Interpellation Maron Alain - L'analyse juridique sur la possibilité pour la Cocof d'organiser des milieux d'accueil
Interpellation (2016 - 2017)
Interpellation Maron Alain - L'étude de programmation et les modifications du décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé
Interpellation (2016 - 2017)
Interpellation Maron Alain - Le baromètre associatif de la Fondation Roi Baudouin
Interpellation (2016 - 2017)
Interpellation Trachte Barbara - Le contrôle des animations EVRAS subsidiées par la COCOF et l'étude de labellisation en cours
Interpellation (2016 - 2017)
Interpellation Uyttendaele Julien - Les exigences démocratiques de respect de la loi et des prescrits civils en matière d'éducation et de formation "Evras"
Interpellation (2016 - 2017)
Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - Le choix des langues dans les crèches bruxelloises
Interpellation (2016 - 2017)
Interpellation de Patoul Serge - La cohérence entre le subventionnement des infrastructures sportives et la consommation responsable d'alcool
Interpellation (2016 - 2017)
Interpellation de Patoul Serge - La formation du corps enseignant à l'éducation des élèves à besoins spécifiques
Proposition - 74 (2016 - 2017) - N° 1
Proposition de résolution concernant la ségrégation ciblée à l’encontre des métis issus de la colonisation belge et ses conséquences dramatiques, en ce compris les adoptions forcées, déposée par la commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires en application de l'article 18.4 du Règlement
Rapport de commission - 74 (2016 - 2017) - N° 2
Rapport - Proposition de résolution concernant la ségrégation ciblée à l’encontre des métis issus de la colonisation belge et ses conséquences dramatiques, en ce compris les adoptions forcées