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Compte rendu de la séance plénière du 29 octobre 2010 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-29-octobre-2010 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 29 octobre 2010

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Compte rendu de séance
2010 - 2011
18 (2010 - 2011)
  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Caron Danielle - La claustration

    Danielle Caron

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Colson Michel - La pénurie de médecins

    Michel Colson

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation De Bock Emmanuel - La gestion inquiétante de Télé-Bruxelles

    Emmanuel De Bock

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation El Khannouss Ahmed - Les critères retenus en matière d'octroi de subsides pour les clubs sportifs

    Ahmed El Khannouss

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Migisha Pierre - Plan prévention du suicide en Région bruxelloise

    Pierre Migisha

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Migisha Pierre - Promotion de l'alimentation durable

    Pierre Migisha

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Morel Jacques - La programmation de l'offre des services ambulatoires

    Jacques Morel

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Mouhssin Ahmed - Intégration du maraîchage biologique et de l'entretien écologique dans le programme des études en horticulture et maraîchage ou la création d'une nouvelle filière à l'Institut Redouté Peiffer

    Ahmed Mouhssin

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Riguelle Joël - L'état de vétusté des installations d'athlétisme en Région bruxelloise et les moyens mis en oeuvre pour y remédier

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Riguelle Joël - La Charte associative

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Riguelle Joël - Le manque d'infrastructures adéquates pour le patinage sur glace en Région bruxelloise - plus particulièrement la pratique du patinage artistique - et les moyens mis en oeuvre pour y remédier

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Riguelle Joël - Les suites données à la résolution relative à l'autisme

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2010 - 2011)

    Interpellation Schepmans Françoise - La candidature de Bruxelles pour l'accueil du centre de formation des élites sportives de la Communauté française

    Françoise Schepmans

  • Projet - 27 (2009 - 2010) - N° 1

    Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pour l’achat ou la construction de bâtiments en vue de l’installation de centres de jour et centres d’hébergement, de logements accompagnés et de l’organisation de loisirs pour personnes handicapées, ainsi que pour l’agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l’amélioration de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l’équipement et le premier ameublement de ces bâtiments

  • Proposition - 29 (2010 - 2011) - N° 1

    Proposition de résolution relative à l'encadrement de la publicité sur l'alcool en vue de la limiter

    Serge de Patoul, Anne Charlotte d'Ursel, Isabelle Molenberg, Fatoumata Sidibé, Gisèle Mandaila, Jacques Pivin

  • Proposition - 28 (2010 - 2011) - N° 1

    Proposition de résolution visant à créer des structures d'accueil spécifiques pour l'accompagnement des victimes de mariages forcés, contraints ou subis

    Fatoumata Sidibé, Viviane Teitelbaum, Caroline Persoons, Françoise Bertieaux, Emmanuel De Bock, Françoise Schepmans

  • Question d'actualité (2010 - 2011)

    QA Mouhssin Ahmed - Les décisions du gouvernement conjoint relatives au défi démographique

    Ahmed Mouhssin

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Caron Danielle - La claustration

    Danielle Caron

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Migisha Pierre - Le soutien de la Commission communautaire française à un projet de maison d'accueil pour les 18-25 ans

    Pierre Migisha

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Mouhssin Ahmed - Implication de la Commission communautaire française dans le fonds St'art

    Ahmed Mouhssin

  • Question orale (2010 - 2011)

    QO Mouhssin Ahmed - Le soutien à la création d'une filière de formation aux métiers de la culture et de l'audiovisuel

    Ahmed Mouhssin

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Mis à jour le 11 avril 2017
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