Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2016
- Gouvernement
- Budget
Bulletin des Travaux (2015 - 2016)
Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire : bulletin des travaux du 17 novembre 2015
Bulletin des Travaux (2015 - 2016)
Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire : bulletin des travaux du 18 novembre 2015
Convocation commission (2015 - 2016)
Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire : ordre du jour du 17 novembre 2015
Convocation commission (2015 - 2016)
Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire : ordre du jour du 18 novembre 2015
Bulletin des Travaux (2015 - 2016)
Commission de la Santé : bulletin des travaux du 24 novembre 2015
Convocation commission (2015 - 2016)
Commission de la Santé : ordre du jour du 24 novembre 2015
Bulletin des Travaux (2015 - 2016)
Commission des Affaires sociales : bulletin des travaux du 17 novembre 2015
Convocation commission (2015 - 2016)
Commission des Affaires sociales : ordre du jour du 17 novembre 2015
Bulletin des Travaux (2015 - 2016)
Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : bulletin des travaux du 17 novembre 2015
Bulletin des Travaux (2015 - 2016)
Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : bulletin des travaux du 25 novembre 2015
Bulletin des Travaux (2015 - 2016)
Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : bulletin des travaux du 26 novembre 2015
Convocation commission (2015 - 2016)
Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : ordre du jour du 17 novembre 2015
Convocation commission (2015 - 2016)
Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : ordre du jour du 17 novembre 2015 - 2
Convocation commission (2015 - 2016)
Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : ordre du jour du 25 novembre 2015
Convocation commission (2015 - 2016)
Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : ordre du jour du 26 novembre 2015
Compte rendu de séance - 25 (2015 - 2016)
Compte rendu de la séance plénière du 11 décembre 2015
Projet - 64-65 (2016 - 2017) - N° 6
Rapport de la Cour des comptes relatif aux projet de décret et de règlement ajustant les budgets pour l'année budgétaire 2016 et contenant les budgets pour l'année budgétaire 2017 de la Commission communautaire française
Rapport de commission - 36 - 37 (2015 - 2016) - N° 8 - 9
Rapport des commissions permanentes relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française - avis
Rapport de commission - 36 - 37 (2015 - 2016) - N° 7 - 8
Rapport global relatif aux projets de décret et de règlement ajustant les budgets de l’année 2015, d’une part, et contenant les budgets de l’année 2016, d’autre part, de la Commission communautaire française
Convocation séance plénière (2015 - 2016)
Séance plénière : ordre du jour du 11 décembre 2015