Projet de règlement portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2020
- Gouvernement
- Budget
Bulletin des Travaux (2025 - 2026)
Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : bulletin des travaux du 12 novembre 2025
Convocation commission (2025 - 2026)
Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : ordre du jour du 12 novembre 2025
Compte rendu de séance et commission plénière - 23 (2025 - 2026)
Compte rendu de la séance plénière du 21 novembre 2025
Projet - 37 (2025 - 2026) - N° 1
Projet de décret portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2020
Rapport de commission - 33-38 (2025 - 2026) - N° 3
Rapport - Projets de décret et de règlement portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l’Entité francophone bruxelloise pour les années 2016 à 2021
Projet - 74 (2021 - 2022) - N° 1
Rapport de la Cour des comptes relatif au compte général des services du Collège de la Commission communautaire française pour les exercices 2019 et 2020
Convocation séance plénière (2025 - 2026)
Séance plénière : ordre du jour du 21 novembre 2025