Compte rendu de la séance plénière du 21 novembre 2025
Interpellation (2025 - 2026)
Interpellation Vainsel Cécile - L’appel des familles de personnes lourdement handicapées et la nécessité d’un plan d’urgence pour mettre fin aux listes d’attente
Interpellation (2025 - 2026)
Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - Les services d’accompagnement vers l’autonomie des personnes en situation de handicap
Projet - 33 (2025 - 2026) - N° 1
Projet de décret portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2016
Projet - 34 (2025 - 2026) - N° 1
Projet de décret portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2017
Projet - 35 (2025 - 2026) - N° 1
Projet de décret portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2018
Projet - 36 (2025 - 2026) - N° 1
Projet de décret portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2019
Projet - 37 (2025 - 2026) - N° 1
Projet de décret portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2020
Projet - 38 (2025 - 2026) - N° 1
Projet de décret portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2021
Projet - 31 (2024 - 2025) - N° 1
Projet de règlement fixant le règlement de travail du personnel enseignant non subventionné de la Commission communautaire française
Projet - 33 (2025 - 2026) - N° 2
Projet de règlement portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2016
Projet - 34 (2025 - 2026) - N° 2
Projet de règlement portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2017
Projet - 35 (2025 - 2026) - N° 2
Projet de règlement portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2018
Projet - 36 (2025 - 2026) - N° 2
Projet de règlement portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2019
Projet - 37 (2025 - 2026) - N° 2
Projet de règlement portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2020
Projet - 38 (2025 - 2026) - N° 2
Projet de règlement portant approbation du compte général et du règlement définitif du budget de l'Entité francophone bruxelloise pour l'année 2021
Proposition - 41 (2025 - 2026) - N° 1
Proposition de résolution relative au renforcement des relations entre les associations et les pouvoirs publics
Question d'actualité (2025 - 2026)
QA Revelo Paredes Marisol - L'impact sur Bruxelles des coupes annoncées par la FWB dans le secteur des crèches
Question orale (2025 - 2026)
QO Bytyçi Kristela - La lutte contre le harcèlement scolaire dans les établissements de la Commission communautaire française
Question orale (2025 - 2026)
QO Ouriaghli Mohamed - La clarification du rôle de la Commission communautaire française dans la mise en œuvre du Plan Prison et le développement de la formation en milieu carcéral
Question orale (2025 - 2026)
QO Ouriaghli Mohamed - Le suivi de la résolution relative à la reconnaissance de la pair-aidance et à l’intégration des pairs-aidants dans les services sociaux et de santé
Question orale (2025 - 2026)
QO Ouriaghli Mohamed - Les dispositifs d’accompagnement socio-sanitaire relevant de la Commission communautaire française en matière de prostitution
Question orale (2025 - 2026)
QO Ouriaghli Mohamed - Les initiatives de la Commission communautaire française en matière de fibromyalgie
Question orale (2025 - 2026)
QO Soiresse Njall Kalvin - L’inclusion scolaire des personnes sourdes et malentendantes en Communauté Française bruxelloise
Question orale (2025 - 2026)
QO Vainsel Cécile - L'appel urgent d'Apec La Clairière concernant la crise de l'enseignement spécialisé face à l'autisme et au handicap mental