Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot de la Présidente
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Service de médiation
    • Publications
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Actualités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
Proposition de résolution visant à améliorer la communication entre autorités compétentes sur l'interruption volontaire de grossesse et à renforcer les campagnes de sensibilisation à la contraception https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/proposition-018303-du-04-04-2007-a-11-21-23 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Documents parlementaires
  3. Proposition de résolution visant à améliorer la communication entre autorités compétentes sur l'interruption volontaire de grossesse et à renforcer les campagnes de sensibilisation à la contraception

Proposition de résolution visant à améliorer la communication entre autorités compétentes sur l'interruption volontaire de grossesse et à renforcer les campagnes de sensibilisation à la contraception

application/pdf Télécharger le fichier
Proposition
  • Danielle Caron
  • Fatima Moussaoui
  • Fatiha Saïdi
  • Paul Galand
  • Carine Vyghen
  • Vincent De Wolf
2007 - 2008
  • Action sociale
  • Famille
  • Santé
90 (2007 - 2008) - N° 1
La commission a clôturé ses travaux
Adoption
08/06/2007
  • Compte rendu de séance - 8 (2006 - 2007)

    Compte rendu de la séance plénière du 27 avril 2007

  • Compte rendu de séance - 9 (2006 - 2007)

    Compte rendu de la séance plénière du 8 juin 2007

  • Rapport de commission - 90 (2006 - 2007) - N° 2

    Proposition de résolution visant à améliorer la communication entre autorités compétentes sur l'interruption volontaire de grossesse et à renforcer les campagnes de sensibilisation à la contraception

    Danielle Caron, Fatima Moussaoui, Fatiha Saïdi, Paul Galand, Carine Vyghen, Vincent De Wolf

  • Proposition - 90 (2006 - 2007) - N° 1bis

    Proposition de résolution visant à améliorer la communication entre autorités compétentes sur l'interruption volontaire de grossesse et à renforcer les campagnes de sensibilisation à la contraception [modification des dépositaires par rapport au doc. 90 (2006-2007) n° 1

    Danielle Caron, Fatima Moussaoui, Fatiha Saïdi, Paul Galand, Carine Vyghen, Vincent De Wolf

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 11 avril 2017
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité