Fatima Moussaoui https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/moussaoui-fatima https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Fatima Moussaoui Fatima Moussaoui Ce député ne siège plus au parlement. cdH Activité parlementaire Session 2008 - 2009 25/03/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à l'accueil de la petite enfance (en tant qu'oratrice) 10/03/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative aux enseignements à tirer de l'arrêt de la Cour de Justice des Communautés européennes en matière d'assurance autonomie (en tant qu'oratrice) 09/03/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution visant à lutter contre les mariages forcés (en tant qu'auteure) 09/03/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution visant à lutter contre les mariages forcés (en tant qu'oratrice) 05/03/2009 : Interpellation : Interpellation Moussaoui Fatima - La situation préoccupante des IVG en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 13/02/2009 : Proposition de résolution visant à lutter contre les mariages forcés - corrigendum (en tant qu'auteure) 04/02/2009 : Proposition de résolution visant à lutter contre les mariages forcés (en tant qu'auteure) 06/01/2009 : Question orale : QO Moussaoui Fatima - Moyens d'orientation, d'exécution et de suivi des différents plans d'action internationaux sur le vieillissement (en tant qu'auteure) 09/12/2008 : Auditions des fédérations des centres de planning familial (en tant qu'oratrice) 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant que rapporteuse) 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 28/11/2008 : Rapport général - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 24/11/2008 : Question orale : QO Moussaoui Fatima - Les initiatives, les aides et les mesures spécifiques mobilisées face au pouvoir d'achat des familles monoparentales (en tant qu'auteure) 04/11/2008 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 (en tant qu'oratrice) 04/11/2008 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) Session 2007 - 2008 10/07/2008 : Question d'actualité : QA Moussaoui Fatima - Le Plan fédéral de lutte contre la pauvreté, l'implication de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) 22/04/2008 : RAPPORT - Auditions en commission des Affaires sociales des représentants de la coordination inter-centres d'action sociale globale à l'occasion de la publication de son 5ème rapport (en tant qu'oratrice) 19/12/2007 : Interpellation : Interpellation Moussaoui Fatima - Les personnes isolées (en tant qu'auteure) 22/03/2007 : Proposition de résolution visant à améliorer la communication entre autorités compétentes sur l'interruption volontaire de grossesse et à renforcer les campagnes de sensibilisation à la contraception (en tant qu'auteure) Session 2006 - 2007 23/05/2007 : Proposition de résolution visant à améliorer la communication entre autorités compétentes sur l'interruption volontaire de grossesse et à renforcer les campagnes de sensibilisation à la contraception [modification des dépositaires par rapport au doc. 90 (2006-2007) n° 1 (en tant qu'auteure) 23/05/2007 : Proposition de résolution visant à améliorer la communication entre autorités compétentes sur l'interruption volontaire de grossesse et à renforcer les campagnes de sensibilisation à la contraception (en tant qu'auteure) 23/05/2007 : Proposition de résolution visant à améliorer la communication entre autorités compétentes sur l'interruption volontaire de grossesse et à renforcer les campagnes de sensibilisation à la contraception (en tant qu'oratrice) 01/02/2007 : Question orale : QO Fatima Moussaoui - La violence intrafamiliale (en tant qu'auteure) 28/06/2006 : Rapport - Auditions dans le cadre de l'évaluation des décrets relatifs à l'agrément et aux subventions des services de santé mentale et des services actifs en matière de toxicomanies adoptés le 12 avril 1995 (Moniteur belge des 20 septembre et 3 octobre 1995) (en tant qu'oratrice) Session 2005 - 2006 01/07/2006 : Question orale : QO Moussaoui Fatima - L'association "Bruxelles en couleurs" (en tant qu'auteure) 28/06/2006 : Rapport - Auditions dans le cadre de l'évaluation des décrets relatifs à l'agrément et aux subventions des services de santé mentale et des services actifs en matière de toxicomanies adoptés le 12 avril 1995 (Moniteur belge des 20 septembre et 3 octobre 1995) (en tant qu'oratrice) 18/04/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant que rapporteuse) 30/11/2005 : Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant que rapporteuse) 25/11/2005 : Avis des commissions permanentes - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 01/11/2005 : Question orale : QO Moussaoui Fatima - L'allaitement maternel et ses bienfaits en matière de prévention santé (en tant qu'auteure) Session 2004 - 2005 25/03/2005 : Projet de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux organismes représentatifs de l'Action sociale et de la Famille (en tant qu'oratrice) 01/01/2005 : Interpellation : Interpellation Moussaoui Fatima - L'aspect préventif à la consommation de cannabis (en tant qu'auteure)
