Barbara Trachte

Session 2021 - 2022

• 12/09/2022  : Question écrite : QE 368 Dufourny Dominique - Le bilan de santé annuel (en tant qu'auteure)
• 23/12/2021  : Question écrite : QE 288-1° Maison Joëlle - Les protections menstruelles dans les centres de jour subventionnés par la Commission communautaire française (en tant qu'auteure)

Session 2018 - 2019

• 06/02/2019  : Rapport relatif à la concertation entre la délégation du Parlement flamand et la délégation de l’Assemblée de la Commission communautaire française concernant la motion relative à un conflit d’intérêts concernant la proposition de décret de la Communauté flamande portant modification du décret du 25 février 1997 relatif à l’enseignement fondamental et le code sur l’enseignement supérieur, en ce qui concerne le droit d’inscription (en tant qu'oratrice)

Session 2017 - 2018

• 11/01/2018  : Interpellation : Interpellation Trachte Barbara - L'écartement de la direction de la Haute Ecole Lucia de Brouckère et l'audit de l'asbl Meurice Recherche & Développement (en tant qu'auteure)

Session 2016 - 2017

• 09/03/2017  : Interpellation : Interpellation Trachte Barbara - Le contrôle des animations EVRAS subsidiées par la COCOF et l'étude de labellisation en cours (en tant qu'auteure)
• 10/11/2016  : Interpellation : Interpellation Trachte Barbara - La grève des étudiants de la Haute Ecole Lucia de Brouckère (en tant qu'auteure)
• 27/10/2016  : Question d'actualité : QO Trachte Barbara - La future responsabilisation des employeurs dans l'écartement de femmes enceintes (en tant qu'auteure)

Session 2015 - 2016

• 10/03/2016  : Question d'actualité : QA Trachte Barbara - La survie de l'Os à Moelle (en tant qu'auteure)
• 02/12/2015  : Question orale : QO Trachte Barbara - La mise en œuvre du décret relatif à la gouvernance et à la transparence dans l'exécution des mandats publics (en tant qu'auteure)

Session 2014 - 2015

• 13/07/2015  : Proposition de décret et ordonnance conjoints de la Communauté française, de la Région wallonne, de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Commission communautaire commune et de la Commission communautaire française instituant un délégué général aux droits de l’enfant commun à la Communauté française, à la Région wallonne, à la Région de Bruxelles-Capitale, à la Commission communautaire commune et à la Commission communautaire française - Avis du Conseil d’Etat (en tant qu'auteure)
• 20/03/2015  : Proposition de décret et ordonnance conjoints de la Communauté française, de la Région wallonne, de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Commission communautaire commune et de la Commission communautaire française instituant un délégué général aux droits de l’enfant commun à la Communauté française, à la Région wallonne, à la Région de Bruxelles-Capitale, à la Commission communautaire commune et à la Commission communautaire française (en tant qu'auteure)
• 19/02/2015  : Question orale : QO Trachte Barbara - La mise en oeuvre du décret relatif à la gouvernance et à la transparence dans l'exécution des mandats publics (en tant qu'auteure)
• 04/12/2014  : Question d'actualité : QA Trachte Barbara - L'impact des mesures budgétaires de la Fédération Wallonie-Bruxelles en matière d'encadrement différencié pour les écoles et les finances de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure)
• 17/10/2014  : Question écrite : QE 031 Trachte Barbara - La mise en oeuvre du décret relatif à la gouvernance et à la transparence dans l'exécution des mandats publics (en tant qu'auteure)

Session 2013 - 2014

• 07/04/2014  : Rapport - Projet portant assentiment à l'accord de coopération du 30 janvier 2014 entre la commission communautaire française, la Communauté française et la Région wallonne relatif à la création d'une Commission de déontologie (en tant que rapporteuse)
• 07/04/2014  : Rapport - Projet portant assentiment à l'accord de coopération du 30 janvier 2014 entre la commission communautaire française, la Communauté française et la Région wallonne relatif à la création d'une Commission de déontologie (en tant qu'oratrice)
• 07/04/2014  : Rapport - Projet de décret relatif à la gouvernance et à la transparence dans l'exécution des mandats publics (en tant qu'oratrice)
• 04/04/2014  : Rapport oral - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 17 juillet 2013 entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire française et la Commission communautaire commune, relatif à la mise en oeuvre de la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur (en tant que rapporteuse)
• 27/03/2014  : Projet portant assentiment à l'accord de coopération du 30 janvier 2014 entre la Commission communautaire française, la Communauté française et la Région wallonne relatif à la création d'une commission de déontologie (en tant que rapporteuse)
• 26/03/2014  : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 17 juillet 2013 entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire française et la Commission communautaire commune, relatif à la mise en oeuvre de la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur (en tant que rapporteuse)

Session 2009 - 2010

• 11/03/2010  : Interpellation : Interpellation Trachte Barbara - Les conséquences de l'essor démographique sur l'accueil dans les écoles bruxelloises (en tant qu'auteure)
• 30/11/2009  : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010 (en tant qu'oratrice)

barbara.trachte@ecolo.be