Bulletin des questions et des réponses du 15 janvier 1996

Question écrite (1995 - 1996)

QE 1 Drouart André - L'encadrement pédagogique des écoles secondaires soumises à la fusion

André Drouart

Question écrite (1995 - 1996)

QE 11 de Lobkowicz Stéphane - La maison de la Francité

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1995 - 1996)

QE 13 de Lobkowicz Stéphane - L'aide financière aux publications et périodiques

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1995 - 1996)

QE 13 de Lobkowicz Stéphane - L'aide financière aux publications et périodiques

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (None)

QE 14 Nagy Marie - La localisation de l'Administration de la Commission communautaire française et la vente du bâtiment de la rue Ducale

Marie Nagy

Question écrite (1995 - 1996)

QE 16 de Lobkowicz Stéphane - La composition du cabinet ministériel du ministre

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1995 - 1996)

QE 16 de Lobkowicz Stéphane - Les revues éditées par la Commission communautaire française

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1995 - 1996)

QE 18 de Lobkowicz Stéphane - La composition du cabinet du ministre

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1995 - 1996)

QE 20 de Lobkowicz Stéphane - L'apport de subsides de la Communauté européenne

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1995 - 1996)

QE 21 de Lobkowicz Stéphane - L'apport de subsides de la Communauté européenne

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1995 - 1996)

QE 24 de Lobkowicz Stéphane - L'apport des subsides de la Communauté européenne

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1995 - 1996)

QE 3 Huytebroeck Evelyne - La mise en place de l'accord de coopération entre l'Orbem et la Commission communautaire française en matière d'emploi et de formation professionnelle

Evelyne Huytebroeck

Question écrite (1995 - 1996)

QE 7 de Lobkowicz Stéphane - Les subsides aux centres culturels bruxellois

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1995 - 1996)

QE 8 de Lobkowicz Stéphane - Les revues éditées par la Commission communautaire française

Stéphane de Lobkowicz

Question écrite (1995 - 1996)

QE 8 de Lobkowicz Stéphane - Les revues éditées pour la Commission communautaire française

Stéphane de Lobkowicz

Réponse à la question écrite (1995 - 1996)

RQE 1 Drouart André - L'encadrement pédagogique des écoles secondaires soumises à la fusion

Réponse à la question écrite (1995 - 1996)

RQE 16 de Lobkowicz Stéphane - La composition du cabinet du ministre

Réponse à la question écrite (1995 - 1996)

RQE 17 de Lobkowicz Stéphane - La composition du cabinet du ministre

Réponse à la question écrite (1995 - 1996)

RQE 2 Huytebroeck Evelyne - La commission consultative Emploi-Formation-Enseignement

Réponse à la question écrite (1995 - 1996)

RQE 25 Drouart André - L'encadrement pédagogique dans les établissements scolaires de la Commission communautaire française

Réponse à la question écrite (1995 - 1996)

RQE 8 de Lobkowicz Stéphane - Les revues éditées par la Commission communautaires française