Compte rendu de la séance plénière du 16 mars 2007

Interpellation (2006 - 2007)

Interpellation Rousseaux Jacqueline - L'aquarium public de Bruxelles - Centre d'Aquariologie

Jacqueline Rousseaux

Projet - 85 (2006 - 2007) - N° 1

Projet de décret portant assentiment aux Actes internationaux suivants: - L'Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, et Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2003; - L'Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les républiques du Costa Rica, d'El Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua et du Panama, d'autre part, et l'Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2003

Projet - 83 (2006 - 2007) - N° 1

Projet de décret portant assentiment à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, adoptée le 20 octobre 2005 et faite à Paris le 9 décembre 2005

Question d'actualité (2006 - 2007)

QA du Bus de Warnaffe André - L'annonce par le secteur non-marchand de la Région de Bruxelles-Capitale d'un regain de tension lié aux récentes négociations avec les cabinets du ministre-président de la Région et du ministre-président de la Commission communautaire française

André du Bus de Warnaffe

Question orale (2006 - 2007)

QO Mampaka Mankamba Bertin - La répartition des subsides des petits équipements pour les clubs de sport

Bertin Mampaka Mankamba