Compte rendu de la séance plénière du 1er juin 2012
Interpellation (None)
Interpellation Mandaila Gisèle - L'aide et l'accompagnement des détenus
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Mandaila Gisèle - L'appel pour une résolution de l'Assemblée générale des Nations Unies pour une interdiction mondiale des mutilations génitales féminines par l'Assemblée générale des Nations Unies
Interpellation (None)
Interpellation Mandaila Gisèle - Le "Care Management" des professionnels de la santé dans la prise en charge des personnes âgées issues de l'immigration
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Maron Alain - Les modalités de lancement du "Welcome Pack" à destination des primo-arrivants ainsi que la structure de l'accueil de ce public
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Mouhssin Ahmed - La collaboration entre la COCOF et le nouvel acteur créé par la Ville de Bruxelles en matière de tourisme
Interpellation (None)
Interpellation Ozdemir Mahinur - L'accueil des femmes sans abri victimes de violences conjugales
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Riguelle Joël - La croissance démographique: évaluation des besoins et des solutions pour promouvoir les pratiques d'inclusion dans les crèches et les écoles
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Tomas Eric - La dotation spéciale destinée au financement de l'Enseignement - Article 49.33
Projet - 58 (2011 - 2012) - N° 1
Projet de décret portant assentiment au Protocole d'Adhésion de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, signé le 17 septembre 2010 à Budapest, à l'Accord de Coopération entre le Gouvernement de la Communauté française de Belgique et le Gouvernement wallon, d'une part, et le Gouvernement de la Hongrie, d'autre part, signé le 25 mars 1997
Projet - 56 (2011 - 2012) - N° 1
Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération en matière de culture, de formation et de recherche scientifique entre le Gouvernement de la Communauté française, le Gouvernement de la Wallonie et le Collège de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, d'une part, et la République de Turquie, d'autre part, fait à Bruxelles le 7 juin 2011
Projet - 57 (2011 - 2012) - N° 1
Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, signé à Namur le 21 décembre 2010
Question orale (2011 - 2012)
QO Colson Michel - Le coordinateur général prévu par l'article 33 du décret ambulatoire
Question orale (2011 - 2012)
QO Colson Michel - Le suivi de la démarche d'évaluation qualitative et de la démarche d'évaluation qualitative transversale
Question orale (2011 - 2012)
QO Fassi-Fihri Hamza - La journée d'étude du 9 mars au BIP "la culture a de la classe"
Question orale (2011 - 2012)
QO Mouhssin Ahmed - Les "Bed and Breakfast" n'étant ni un hôtel ni une chambre d'hôte
Question orale (2011 - 2012)
QO Moureaux Catherine - Le rapport relatif aux mises en isolement des enfants du Délégué Général aux Droits de l'Enfant