Joseph Parmentier

Ce député ne siège plus au parlement.

PS

Activité parlementaire

Session 2004 - 2005

24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 et Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'orateur )
24/11/2004 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 et Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'orateur )

Session 2003 - 2004

27/04/2004 : Rapport - Proposition de résolution relative à la lutte contre le VIH/SIDA (en tant que rapporteur )
12/03/2004 : Proposition de résolution relative à la lutte contre le VIH/SIDA (en tant que rapporteur )

Session 1996 - 1997

13/01/1997 : Question orale : QO Parmentier Joseph - Le "message subliminal" dans les séquences publicitaires de Télé-Bruxelles (en tant qu'auteur )

Session 1992 - 1993

15/06/1993 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'avenir de la lecture publique en Région bruxelloise (en tant que rapporteur )

Session 1991 - 1992

24/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif - Errata (en tant qu'orateur )
17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'orateur )
17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
21/02/1992 : Question orale : QO Parmentier Joseph - Les modalités de dépenses au sein de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur )
17/02/1992 : Proposition de résolution relative à l'avenir de la lecture publique en Région bruxelloise (en tant que rapporteur )

Session 1990 - 1991

18/04/1991 : Projet de règlement portant création du Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux personnes et de la Santé (en tant qu'orateur )
22/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata et addenda (en tant qu'orateur )
16/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Régie services en communication graphique et impression (Régie graphique) (en tant qu'orateur )
15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'orateur )
15/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
13/03/1991 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1991 de la Commission communautaire française - Errata (en tant qu'orateur )
12/12/1990 : Question d'actualité : QA Parmentier Joseph - La rénovation et l'extension des locaux utilisés par l'ISELP, boulevard de Waterloo, et du renouvellement des membres de son Conseil d'administration désignés par la Commission française de la Culture (en tant qu'auteur )
03/12/1990 : Rapport - Projet de règlement déterminant, en ce qui concerne les centres établis dans la Région de Bruxelles-Capitale et qui ont opté pour la Communauté française, le nombre d'heures de prestations à prendre en considération pour le calcul des subventions prévues au § 1er de l'article de l'arrêté royal du 1er août 1975 relatif à l'agréation des Services d'aides aux familles et aux personnes âgées et à l'octroi de subventions à ces centres pour la Région bruxelloise (en tant que rapporteur )
22/11/1990 : Projet de règlement déterminant, en ce qui concerne les centres établis dans la Région de Bruxelles-Capitale et qui ont opté pour la Communauté française, le nombre d'heures de prestations à prendre en considération pour le calcul des subventions prévues au § 1er de l'article de l'arrêté royal du 1er août 1975 relatif à l'agréation des Services d'aides aux familles et aux personnes âgées et à l'octroi de subventions à ces centres pour la Région bruxelloise (en tant qu'orateur )