Barrette

Compte rendu de la séance plénière du 13 juillet 2012

Compte rendu de séance
2011 - 2012
41 (2011 - 2012)
  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Mandaila Gisèle - La VisitBrussels TV

    Gisèle Mandaila

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Morel Jacques - La démarche d'évaluation qualitative et la programmation de nouveaux services dans le cadre du décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé

    Jacques Morel

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Persoons Caroline - La brochure fédérale d'informations pour les personnes handicapées et le suivi de la conférence interministérielle du 22 mai dernier

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Riguelle Joël - L'appropriation de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées par les acteurs de terrain

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Rousseaux Jacqueline - Le projet de coupole pour la formation professionnelle

    Jacqueline Rousseaux

  • Projet - 64 (2011 - 2012) - N° 1

    Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Premier feuilleton)

  • Projet - 64 (2011 - 2012) - N° 2

    Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2012 (Premier feuilleton)

  • Projet - 62 (2011 - 2012) - N° 1

    Projet de décret modifiant le décret du 17 mars 1994 de la Commission communautaire française portant création de l'Institut bruxellois francophone pour la formation professionnelle

  • Projet - 67 (2011 - 2012) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment au Protocole, fait à Bruxelles le 23 juin 2010, modifiant le Protocole sur les dispositions transitoires, annexé au Traité sur l'Union européenne, au Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et au Traité instituant la Communauté européenne de l'Energie atomique

  • Projet - 66 (2011 - 2012) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment aux Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA), faits à Bonn le 26 janvier 2009

  • Projet - 65 (2011 - 2012) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à la Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants, faite à La Haye le 19 octobre 1996

  • Question d'actualité (2011 - 2012)

    QA Maron Alain - Les déclarations du ministre Charles Picqué relatives à la mise en oeuvre du parcours d'accueil des primo-arrivants

    Alain Maron

  • Question d'actualité (2011 - 2012)

    QA Migisha Pierre - La politique d'accueil des primo-arrivants

    Pierre Migisha

  • Question d'actualité (2011 - 2012)

    QA Schepmans Françoise - L'annonce d'un projet d'ordonnance relatif à un parcours d'intégration à la Commission communautaire française

    Françoise Schepmans

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Un parlement qui bouge