Compte rendu de la séance plénière du 20 février 2009
Interpellation (2008 - 2009)
Interpellation Gilson Nathalie - Le nouveau contrat de gestion de Télé Bruxelles
Interpellation (2008 - 2009)
Interpellation Persoons Caroline - La conjoncture économique et les entreprises de travail adapté
Interpellation (2008 - 2009)
Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les assuétudes et la crise financière
Projet - 161 (2008 - 2009) - N° 1
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération-cadre relatif à la Formation en alternance entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française, conclu le 24 octobre 2008
Projet - 141 (2007 - 2008) - N° 1
Projet de décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans le domaine de l'action sociale, de la famille et de la santé
Proposition - 167 (2008 - 2009) - N° 1
Proposition de résolution relative à l'adoption de mesures de prévention concernant les ondes électromagnétiques émises par les GSM
Proposition - 164 (2008 - 2009) - N° 1
Proposition de résolution visant à lutter contre les mariages forcés
Proposition - 164 (2008 - 2009) - N° 1a
Proposition de résolution visant à lutter contre les mariages forcés - corrigendum
Question d'actualité (2008 - 2009)
QA Persoons Caroline - L'impact de la situation économique et financière sur le budget de la Commission communautaire française
Question orale (2008 - 2009)
QO Galand Paul - L'implication de la Commission communautaire française dans des initiatives en Santé mentale suite au drame récent de Termonde
Question orale (2008 - 2009)
QO Gilson Nathalie - Les rapports annuels d'évaluation de la politique du gouvernement en matière d'égalité entre les hommes et les femmes
Question orale (2008 - 2009)
QO Moussaoui Fatima - Moyens d'orientation, d'exécution et de suivi des différents plans d'action internationaux sur le vieillissement
Question orale (2008 - 2009)
QO Persoons Caroline - Le transport scolaire pour les enfants en situation de maladie (Ecoles de type 5) et pour ceux en situation de handicap fréquentant l'enseignement ordinaire
Question orale (2008 - 2009)
QO Saïdi Fatiha - L'assurance volontariat
Question orale (2008 - 2009)
QO du Bus de Warnaffe André - L'organisation du travail au sein de Bruxelles Formation