Parlement Francophone Bruxellois
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Compte rendu de la séance plénière du 20 février 2009 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-20-fevrier-2009 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 20 février 2009

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Compte rendu de séance
2008 - 2009
6 (2008 - 2009)
  • Interpellation (2008 - 2009)

    Interpellation Gilson Nathalie - Le nouveau contrat de gestion de Télé Bruxelles

    Nathalie Gilson

  • Interpellation (2008 - 2009)

    Interpellation Persoons Caroline - La conjoncture économique et les entreprises de travail adapté

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2008 - 2009)

    Interpellation du Bus de Warnaffe André - Les assuétudes et la crise financière

    André du Bus de Warnaffe

  • Projet - 161 (2008 - 2009) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération-cadre relatif à la Formation en alternance entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française, conclu le 24 octobre 2008

  • Projet - 141 (2007 - 2008) - N° 1

    Projet de décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans le domaine de l'action sociale, de la famille et de la santé

  • Proposition - 167 (2008 - 2009) - N° 1

    Proposition de résolution relative à l'adoption de mesures de prévention concernant les ondes électromagnétiques émises par les GSM

    Jacqueline Rousseaux, Caroline Persoons

  • Proposition - 164 (2008 - 2009) - N° 1

    Proposition de résolution visant à lutter contre les mariages forcés

    Fatima Moussaoui, Anne Sylvie Mouzon, Dominique Braeckman, Caroline Persoons

  • Proposition - 164 (2008 - 2009) - N° 1a

    Proposition de résolution visant à lutter contre les mariages forcés - corrigendum

    Fatima Moussaoui, Anne Sylvie Mouzon, Dominique Braeckman, Caroline Persoons

  • Question d'actualité (2008 - 2009)

    QA Persoons Caroline - L'impact de la situation économique et financière sur le budget de la Commission communautaire française

    Caroline Persoons

  • Question orale (2008 - 2009)

    QO Galand Paul - L'implication de la Commission communautaire française dans des initiatives en Santé mentale suite au drame récent de Termonde

    Paul Galand

  • Question orale (2008 - 2009)

    QO Gilson Nathalie - Les rapports annuels d'évaluation de la politique du gouvernement en matière d'égalité entre les hommes et les femmes

    Nathalie Gilson

  • Question orale (2008 - 2009)

    QO Moussaoui Fatima - Moyens d'orientation, d'exécution et de suivi des différents plans d'action internationaux sur le vieillissement

    Fatima Moussaoui

  • Question orale (2008 - 2009)

    QO Persoons Caroline - Le transport scolaire pour les enfants en situation de maladie (Ecoles de type 5) et pour ceux en situation de handicap fréquentant l'enseignement ordinaire

    Caroline Persoons

  • Question orale (2008 - 2009)

    QO Saïdi Fatiha - L'assurance volontariat

    Fatiha Saïdi

  • Question orale (2008 - 2009)

    QO du Bus de Warnaffe André - L'organisation du travail au sein de Bruxelles Formation

    André du Bus de Warnaffe

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Mis à jour le 11 avril 2017
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