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Compte rendu de la séance plénière du 30 janvier 2004 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-30-janvier-2004 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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  3. Compte rendu de la séance plénière du 30 janvier 2004

Compte rendu de la séance plénière du 30 janvier 2004

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Compte rendu de séance
2003 - 2004
5 (2003 - 2004)
  • Interpellation (2003 - 2004)

    Interpellation Grimberghs Denis - La mise en oeuvre des décisions communiquées à la suite de la réunion conjointe du Gouvernement de la Communauté française

  • Interpellation (2003 - 2004)

    Interpellation Grimberghs Denis - La mise en oeuvre du décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration des personnes handicapées

    Denis Grimberghs

  • Interpellation (2003 - 2004)

    Interpellation Grimberghs Denis - La mise en œuvre des décisions communiquées à la suite de la réunion conjointe du Gouvernement de la Communauté française et du Collège de la Commission communautaire française

    Denis Grimberghs

  • Interpellation (2003 - 2004)

    Interpellation Grimberghs Denis - La mise en œuvre du décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration des personnes handicapées

    Denis Grimberghs

  • Interpellation (2003 - 2004)

    Interpellation Lemaire Michel - Le malaise du personnel relevant de leur autorité

    Michel Lemaire

  • Interpellation (2003 - 2004)

    Interpellation Lemaire Michel - Le malaise du personnel relevant de leur autorité

    Michel Lemaire

  • Interpellation (2003 - 2004)

    Interpellation Riquet Marie-Jeanne - La menace que représente l'assurance-dépendance flamande pour les maisons de repos agréées par la Commission communautaire française

    Marie-Jeanne Riquet

  • Projet - 121 (2002 - 2003) - N° 1

    Projet de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées

  • Proposition - 133 (2003 - 2004) - N° 1

    Proposition de décret créant un recours d'admission ou à l'exclusion d'une personne handicapée dans un centre de jour ou d'hébergement

    Serge de Patoul

  • Proposition - 128 (2003 - 2004) - N° 1

    Proposition de règlement élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française et des personnes morales de droit public qui en dépendent

    Dominique Braeckman, Fouad Lahssaini

  • Proposition - 134 (2003 - 2004) - N° 1

    Proposition de résolution relative à l'autisme

    Caroline Persoons, Magda De Galan

  • Proposition - 132 (2003 - 2004) - N° 1

    Proposition de résolution visant à augmenter le nombre de travailleurs handicapés dans le secteur public par la modification des conditions d'application de la prime d'insertion

    Serge de Patoul, Mahfoudh Romdhani

  • Question orale (2003 - 2004)

    QO de Patoul Serge - L'avenir du musée d'Art spontanné

    Serge de Patoul

  • Question orale (2003 - 2004)

    QO de Patoul Serge - L'avenir du musée d'Art spontané

    Serge de Patoul

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Mis à jour le 11 avril 2017
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