Compte rendu de la séance plénière du 30 janvier 2004
Interpellation (2003 - 2004)
Interpellation Grimberghs Denis - La mise en oeuvre des décisions communiquées à la suite de la réunion conjointe du Gouvernement de la Communauté française
Interpellation (2003 - 2004)
Interpellation Grimberghs Denis - La mise en oeuvre du décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration des personnes handicapées
Interpellation (2003 - 2004)
Interpellation Grimberghs Denis - La mise en œuvre des décisions communiquées à la suite de la réunion conjointe du Gouvernement de la Communauté française et du Collège de la Commission communautaire française
Interpellation (2003 - 2004)
Interpellation Grimberghs Denis - La mise en œuvre du décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration des personnes handicapées
Interpellation (2003 - 2004)
Interpellation Lemaire Michel - Le malaise du personnel relevant de leur autorité
Interpellation (2003 - 2004)
Interpellation Lemaire Michel - Le malaise du personnel relevant de leur autorité
Interpellation (2003 - 2004)
Interpellation Riquet Marie-Jeanne - La menace que représente l'assurance-dépendance flamande pour les maisons de repos agréées par la Commission communautaire française
Projet - 121 (2002 - 2003) - N° 1
Projet de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées
Proposition - 133 (2003 - 2004) - N° 1
Proposition de décret créant un recours d'admission ou à l'exclusion d'une personne handicapée dans un centre de jour ou d'hébergement
Proposition - 128 (2003 - 2004) - N° 1
Proposition de règlement élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française et des personnes morales de droit public qui en dépendent
Proposition - 134 (2003 - 2004) - N° 1
Proposition de résolution relative à l'autisme
Proposition - 132 (2003 - 2004) - N° 1
Proposition de résolution visant à augmenter le nombre de travailleurs handicapés dans le secteur public par la modification des conditions d'application de la prime d'insertion
Question orale (2003 - 2004)
QO de Patoul Serge - L'avenir du musée d'Art spontanné
Question orale (2003 - 2004)
QO de Patoul Serge - L'avenir du musée d'Art spontané