Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021
- Gouvernement
- Budget
Bulletin des Travaux (2020 - 2021)
Commission de l'Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : bulletin des travaux du 17 novembre 2020
Convocation commission (2020 - 2021)
Commission de l'Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : ordre du jour du 17 novembre 2020
Bulletin des Travaux (2020 - 2021)
Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : bulletin des travaux du 10 novembre 2020
Bulletin des Travaux (2020 - 2021)
Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : bulletin des travaux du 17 novembre 2020
Bulletin des Travaux (2020 - 2021)
Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : bulletin des travaux du 1er décembre 2020
Convocation commission (2020 - 2021)
Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : ordre du jour du 10 novembre 2020
Convocation commission (2020 - 2021)
Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : ordre du jour du 17 novembre 2020
Convocation commission (2020 - 2021)
Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : ordre du jour du 1er décembre 2020
Bulletin des Travaux (2020 - 2021)
Commission des Affaires sociales, de la Famille et de la Santé : bulletin des travaux du 24 novembre 2020
Convocation commission (2020 - 2021)
Commission des Affaires sociales, de la Famille et de la Santé : ordre du jour du 24 novembre 2020
Compte rendu de séance et commission plénière - 26 (2020 - 2021)
Compte rendu de la séance plénière du 11 décembre 2020
Projet - 27 (2020 - 2021) - N° 5
Exposé général du budget général des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021
Projet - 27 (2020 - 2021) - N° 1
Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021
Projet - 27 (2020 - 2021) - N° 3
Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021
Projet - 27 (2020 - 2021) - N° 4
Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021
Rapport de commission - 26-27 (2020 - 2021) - N° 7
Rapport budgétaire relatif à l'ajustement 2020 et à l'initial 2021 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française
Projet - 26-27 (2020 - 2021) - N° 6
Rapport de la Cour des comptes relatif aux projets de décret et de règlement contenant l’ajustement des budgets pour l’année 2020 et les budgets pour l’année budgétaire 2021de la Commission communautaire française
Rapport de commission - 26-27 (2020 - 2021) - N° 8
Rapport des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2020 et à l'initial 2021 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française
Convocation séance plénière (2020 - 2021)
Séance plénière : ordre du jour du 11 décembre 2020