Barrette

Séance plénière : ordre du jour du 11 décembre 2020

Convocation séance plénière
2020 - 2021
  • Projet - 27 (2020 - 2021) - N° 5

    Exposé général du budget général des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 26 (2020 - 2021) - N° 5

    Programme justificatif du deuxième ajustement du budget général des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020

  • Projet - 26 (2020 - 2021) - N° 1

    Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement -

  • Projet - 26 (2020 - 2021) - N° 2

    Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement -

  • Projet - 27 (2020 - 2021) - N° 1

    Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 27 (2020 - 2021) - N° 2

    Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 30 (2020 - 2021) - N° 1

    Projet de décret portant confirmation des arrêtés de pouvoirs spéciaux pris en exécution du décret du 23 mars 2020 accordant des pouvoirs spéciaux au Collège de la Commission communautaire française dans le cadre de la pandémie de Covid-19

  • Projet - 26 (2020 - 2021) - N° 3

    Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement -

  • Projet - 26 (2020 - 2021) - N° 4

    Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement -

  • Projet - 27 (2020 - 2021) - N° 3

    Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Projet - 27 (2020 - 2021) - N° 4

    Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021

  • Budget du PFB (2020 - 2021)

    Proposition d'ajustement du budget 2020 et de budget initial 2021 du Parlement francophone bruxellois

  • Rapport de commission - 30 (2020 - 2021) - N° 2

    Rapport - Projet de décret portant confirmation des arrêtés de pouvoirs spéciaux pris en exécution du décret du 23 mars 2020 accordant des pouvoirs spéciaux au Collège de la Commission communautaire française dans le cadre de la pandémie de Covid-19

  • Rapport de commission - 21 (2020 - 2021) - N° 2

    Rapport - Proposition d'ajustement du budget 2020 et de budget initial 2021 du Parlement francophone bruxellois

    Magali Plovie

  • Rapport de commission - 26-27 (2020 - 2021) - N° 7

    Rapport budgétaire relatif à l'ajustement 2020 et à l'initial 2021 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française

  • Projet - 26-27 (2020 - 2021) - N° 6

    Rapport de la Cour des comptes relatif aux projets de décret et de règlement contenant l’ajustement des budgets pour l’année 2020 et les budgets pour l’année budgétaire 2021de la Commission communautaire française

  • Rapport de commission - 26-27 (2020 - 2021) - N° 8

    Rapport des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2020 et à l'initial 2021 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française

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Un parlement qui bouge