Alain Daems https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/daems-alain https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Alain Daems Alain Daems Ce député ne siège plus au parlement. Ecolo Activité parlementaire Session 2005 - 2006 18/01/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative aux négociations de l'Accord général sur le Commerce des Services au sein de l'OMC et à la proposition de directive sur les services dans l'Union européenne (en tant qu'auteur ) Session 2004 - 2005 08/07/2005 : Proposition de résolution relative aux négociations de l'Accord général sur le Commerce des Services au sein de l'OMC et à la proposition de directive sur les services dans l'Union européenne (en tant qu'auteur ) 30/06/2005 : Rapport - Projet de décret portant assentiment au Traité établissant une Constitution pour l'Europe et à l'Acte final faits à Rome, le 29 octobre 2004 (en tant qu'orateur ) 13/06/2005 : Projet de décret portant assentiment au Traité établissant une Constitution pour l'Europe et à l'Acte final faits à Rome, le 29 octobre 2004 (en tant qu'orateur ) 19/04/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à la défense de la diversité culturelle (en tant qu'auteur ) 19/04/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à la défense de la diversité culturelle (en tant qu'orateur ) 25/02/2005 : Proposition de résolution relative à la défense de la diversité culturelle (en tant qu'auteur ) 01/02/2005 : Question orale : QO Daems Alain - Les conséquences du retrait de la flandre des commémorations 175/25 (en tant qu'auteur ) 01/11/2004 : Interpellation : Interpellation Daems Alain - Les difficultés rencontrées par le Centre "Carrefour-Formation" et les formations que ce dernier offre (en tant qu'auteur ) 25/10/2004 : Proposition de résolution visant à instaurer des clauses types relatives au respect des droits fondamentaux dans les accords internationaux conclus entre le Collège de la Commission communautaire française et le Gouvernement d'un Etat ou d'une autre entité habilitée à conclure des traités (en tant qu'auteur ) Session 2002 - 2003 21/03/2003 : Rapport - Proposition de résolution visant à encourager l'achat de produits et services issus du commerce équitable (en tant qu'auteur ) 18/10/2002 : Proposition de résolution visant à instaurer des clauses types relatives au respect des droits fondamentaux dans les accords internationaux conclus entre le Collège de la Commission communautaire française et le Gouvernement d'un Etat ou d'une autre entité habilitée à conclure des traités (en tant qu'auteur ) 17/10/2002 : Proposition de résolution visant à encourager l'achat de produits et services issus du commerce équitable (en tant qu'auteur ) Session 1999 - 2000 19/11/1999 : Question orale : QO Daems Alain - Les principes généraux du service administratif (en tant qu'auteur )
