Bulletin des questions et des réponses du 28 mai 2001

Question écrite (2000 - 2001)

QE 101 Braeckman Dominique - Les accords du non-marchand

Dominique Braeckman

Question écrite (2000 - 2001)

QE 103 de Groote Julie - Le projet d'accord de coopération entre l'Etat fédéral, les Communautés germanophone, française et flamande, la Région de Bruxelles-Capitale, la Région wallonne, la Région flamande, la Commission communautaire française et la Commission communautaire commune concernant la construction et l'exploitation d'une e-plateforme commune

Julie de Groote

Question écrite (2000 - 2001)

QE 105 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1042bis relatif à l'octroi d'une subvention d'un montant de 1.177.000 francs à l'INFAC pour l'organisation de cycles de formation pour administrateurs de société

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 107 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1041 du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'octroi d'une subvention de 1.250.000 francs à l'asbl Cascade pour son action SBC

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 119 Grimberghs Denis - Les retards de versement des avances dues aux services et institutions relevant du SBFISPPH

Denis Grimberghs

Question écrite (2000 - 2001)

QE 123 Riguelle Joël - Le renouvellement de l'ensemble des membres des Comités techniques du Conseil supérieur du tourisme

Joël Riguelle

Question écrite (2000 - 2001)

QE 126 Braeckman Dominique - La cadastre du personnel subventionné

Dominique Braeckman

Question écrite (2000 - 2001)

QE 79 Braeckman Dominique - Le remboursement de frais afférents à l'adaptation du poste de travail ou à l'achat de matériel spécifique en vue de l'insertion professionnelle ou le maintien au travail des personnes handicapées

Dominique Braeckman

Question écrite (2000 - 2001)

QE 84 Riguelle Joël - Les comités techniques du Conseil supérieur du tourisme

Joël Riguelle

Question écrite (2000 - 2001)

QE 87 Braeckman Dominique - L'accord de coopération avec la Région wallonne sur la libre circulation des personnes handicapées

Dominique Braeckman

Question écrite (2000 - 2001)

QE 89 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1040 relatif à l'octroi d'une subvention de 650.000 francs à l'asbl Vidéotrame pour la production du magazine télévisuel de l'emploi, de la formation et de l'enseignement "Les 4/5 de l'Iceberg"

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 91 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1246 relatif à l'octroi d'une subvention de 500.000 francs à l'asbl Scientastic Museum pour les dépenses de fonctionnement en 2000

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 93 Lemaire Michel - L'arrêté fixant un montant d'engagement collectif aux bourses aux sportifs de haut niveau

Michel Lemaire

Question écrite (2000 - 2001)

QE 95 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1035 du Collège de la Commission communautaire française octroyant une subvention de 1.600.000 francs à l'asbl "Centre de l'école ouvrière supérieure (CEOS)"

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 97 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1180 réservant un crédit de 2.000.000 de francs au développement de coins de lecture dans certaines écoles de la Région

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 98 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1088 relatif à l'octroi d'une subvention à l'Agence centrale de coordination de la lecture publique de la Région de Bruxelles-Capitale pour un montant global de 2.700.000 francs

Philippe Smits

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RE 90 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1092 relatif à l'octroi d'une subvention de 700.000 francs à l'asbl CEFAUO pour l'organisation de la formation d'éducateurs interculturels de prévention pour la saison 2000-2001

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 101 Braeckman Dominique - Les accords du non-marchand

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 103 de Groote Julie - Le projet d'accord de coopération entre l'Etat fédéral, les Communautés germanophone, française et flamande, la Région de Bruxelles-Capitale, la Région wallonne, la Région flamande, la Commission communautaire française et la Commission communautaire commune concernant la construction et l'exploitation d'une e-plateforme commune

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 105 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1042bis relatif à l'octroi d'une subvention d'un montant de 1.177.000 francs à l'INFAC pour l'organisation de cycles de formation pour administrateurs de société

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 107 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1041 du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'octroi d'une subvention de 1.250.000 francs à l'asbl Cascade pour son action SBC

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 119 Grimberghs Denis - Les retards de versement des avances dues aux services et institutions relevant du SBFISPPH

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 123 Riguelle Joël - Le renouvellement de l'ensemble des membres des Comités techniques du Conseil supérieur du tourisme

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 79 Braeckman Dominique - Le remboursement de frais afférents à l'adaptation du poste de travail ou à l'achat de matériel spécifique en vue de l'insertion professionnelle ou le maintien au travail des personnes handicapées

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 84 Riguelle Joël - Les comités techniques du Conseil supérieur du tourisme

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 87 Braeckman Dominique - L'accord de coopération avec la Région wallonne sur la libre circulation des personnes handicapées

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 89 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1040 relatif à l'octroi d'une subvention de 650.000 francs à l'asbl Vidéotrame pour la production du magazine télévisuel de l'emploi, de la formation et de l'enseignement "Les 4/5 de l'Iceberg"

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 92 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/794 relatif à l'octroi d'une subvention de 3.000.000 de francs à l'asbl Office du tourisme et de congrès de Bruxelles (TIBC) en vue de couvrir des dépenses de fonctionnement de la cellule congrès en vue de la promotion de la Région de Bruxelles-Capitale comme destination de tourisme d'affaires

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 94 Lemaire Michel - L'octroi de subsides aux clubs sportifs et au Comité olympique et interfédéral belge pour la saison 2000-2001

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 96 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1179 octroyant une subvention de 1.500.000 francs en 2000 à l'asbl Bruxelles 521

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 99 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/1191 relatif à l'octroi d'un agrément pour les exercices 2000/2001-2002 et d'une subvention de base liée à cet agrément pour l'année 2000 à l'asbl FTQP en application du décret du 27 avril 1995