Bulletin des questions et des réponses du 6 février 2001

Question écrite (2000 - 2001)

QE 16 Lemaire Michel - L'état des lieux des différentes études commanditées par les membres du Collège

Michel Lemaire

Question écrite (2000 - 2001)

QE 17 Lemaire Michel - Les résultats d'une étude réalisée sur les infrastructures sportives scolaires

Michel Lemaire

Question orale (2000 - 2001)

QE 31 Braeckman Dominique - L'acceptation et la signature de la convention avec l'asbl Bruxelles-J pour l'année 2000 et suivantes

Dominique Braeckman

Question écrite (2000 - 2001)

QE 57 Smits Philippe - L'objectif 3 du Fonds social européen : procédure de décision pour le premier appel à projets de la période 2000-2006

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 59 Smits Philippe - L'arrêté 2000/779 du Collège de la Commission communautaire française fixant les conditions d'agrément et les modalités de fonctionnement des Commissions professionnelles et des Commissions de formation dans la formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 61 Smits Philippe - L'arrêté 2000/708 modifiant l'arrêté 99/165 du 11 mars 1999 relatif à l'octroi d'un subside de 2.500.000 francs à l'asbl ADISC (Association pour le développement des initiatives sportives et culturelles)

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 65 Schepmans Françoise - Les récentes discussions du Collège de la Commission communautaire française en ce qu concerne la gestion des programmes "Cohabitation"

Françoise Schepmans

Question écrite (2000 - 2001)

QE 67 Lemaire Michel - Les subventions octroyées à l'asbl "Sport et Médecine"

Michel Lemaire

Question écrite (2000 - 2001)

QE 70 Grimberghs Denis - La vacance du poste de fonctionnaire dirigeant de la Commission communautaire française

Denis Grimberghs

Question écrite (2000 - 2001)

QE 72 Grimberghs Denis - L'informatisation des services de la Commission communautaire française

Denis Grimberghs

Question écrite (2000 - 2001)

QE 74 Grimberghs Denis - L'application de l'arrêté du 20 juillet 2000 portant application du décret du 27 mai 1999 relatif à l'octroi de l'agrément et de subventions aux maisons d'accueil

Denis Grimberghs

Question écrite (2000 - 2001)

QE 76 Grimberghs Denis - L'organisation du recrutement du personnel enseignant

Denis Grimberghs

Question écrite (2000 - 2001)

QE 78 Grimberghs Denis - La mise en oeuvre de réduction du temps de travail pour le personnel de la Commission communautaire française

Denis Grimberghs

Question écrite (2000 - 2001)

QE 80 Braeckman Dominique - La prime d'installation accordée aux personnes handicapées pour pouvoir s'installer, reprendre une activité ou la maintenir en tant qu'indépendant

Dominique Braeckman

Question écrite (2000 - 2001)

QE 83 Smits Philippe - Les initiatives prises par le Collège en matière du développement de l'emploi dans le secteur culturel

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 85 Smits Philippe - La Fédération bruxelloise des organismes d'insertion socio-professionnelle (FéBISP)

Philippe Smits

Question écrite (2000 - 2001)

QE 87 Braeckman Dominique - L'accord de coopération avec la Région wallonne sur la libre circulation des personnes handicapées

Dominique Braeckman

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 14 Persoons Caroline - Les interprètes en langue des signes

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 17 Lemaire Michel - Les résultats d'une étude réalisée sur les infrastructures sportives scolaires

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 31 Braeckman Dominique - L'acceptation et la signature de la convention avec l'asbl Bruxelles-J pour l'année 2000 et suivantes

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 55 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2705 octroyant une subvention globale de 765.000 francs à différentes associations intergénérationnelles

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 60 Smits Philippe - Le projet d'arrêté 2000/804 octroyoant un subside de 1.000.000 de francs (soit 24.789,35 euros) en faveur le l'asbl "Bruxelles J" pour la poursuite du développement et la gestion du site "Internet" de l'asbl qui diffuse de l'information pour les jeunes durant l'année 2000

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 64 Braeckman Dominique - La formation des professionnels de l'accueil de la petite enfance

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 66 Lemaire Michel - La situation de la section horticole de l'Institut Redouté-Peiffer

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 69 Grimberghs Denis - La désignation par le Collège des différents agents et services de l'administration chargés de l'inspection dans le cadre des différentes réglementations existantes

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 71 Grimberghs Denis - Le régime de pension des agents

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 73 Grimberghs Denis - La mobilité des agents

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 75 Grimberghs Denis - La statutarisation des contractuels

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 77 Grimberghs Denis - La délégation

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 79 Braeckman Dominique - Le remboursement de frais afférents à l'adaptation du poste de travail ou à l'achat de matériel spécifique en vue de l'insertion professionnelle ou le maintien au travail des personnes handicapées

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 82 Smits Philippe - L'" Education Formation Emploi" (EFPE) - La diffusion du magazine Alter Echos - Volet insertion

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 84 Riguelle Joël - Les comités techniques du Conseil supérieur du tourisme

Réponse à la question écrite (2000 - 2001)

RQE 87 Braeckman Dominique - L'accord de coopération avec la Région wallonne sur la libre circulation des personnes handicapées