Barrette

Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019

Projet
  • Gouvernement
2019 - 2020
  • Budget
5 (2019 - 2020) - N° 4
La commission a clôturé ses travaux
Adoption
20/12/2019
  • Bulletin des Travaux (2019 - 2020)

    Commission de l’Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : bulletin des travaux du 19 novembre 2019

  • Convocation commission (2019 - 2020)

    Commission de l’Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : ordre du jour du 19 novembre 2019

  • Bulletin des Travaux (2019 - 2020)

    Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : bulletin des travaux du 12 novembre 2019

  • Bulletin des Travaux (2019 - 2020)

    Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : bulletin des travaux du 20 novembre 2019

  • Bulletin des Travaux (2019 - 2020)

    Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : bulletin des travaux du 3 décembre 2019

  • Convocation commission (2019 - 2020)

    Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : ordre du jour du 12 novembre 2019

  • Convocation commission (2019 - 2020)

    Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : ordre du jour du 20 novembre 2019

  • Convocation commission (2019 - 2020)

    Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : ordre du jour du 3 décembre 2019

  • Compte rendu de séance - 10 (2019 - 2020)

    Compte rendu de la séance plénière des 19 et 20 décembre 2019

  • Projet - 5 (2019 - 2020) - N° 5

    Programme justificatif de l'ajustement du budget général des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019

  • Projet - 5 (2019 - 2020) - N° 1

    Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019

  • Projet - 5 (2019 - 2020) - N° 2

    Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019

  • Projet - 5 (2019 - 2020) - N° 3

    Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019

  • Rapport de commission - 5-6 (2019 - 2020) - N° 8

    Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2020 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française

  • Rapport de commission - 5-6 (2019 - 2020) - N° 7

    Rapport global relatif à l’ajustement 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et à l’initial 2020 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française

  • Convocation séance plénière (2019 - 2020)

    Séance plénière : ordre du jour des 19 et 20 décembre 2019

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Un parlement qui bouge