Barrette

Séance plénière : ordre du jour des 19 et 20 décembre 2019

Convocation séance plénière
2019 - 2020
  • Projet - 5 (2019 - 2020) - N° 1

    Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019

  • Projet - 5 (2019 - 2020) - N° 2

    Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019

  • Projet - 6 (2019 - 2020) - N° 1

    Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020

  • Projet - 6 (2019 - 2020) - N° 2

    Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020

  • Projet - 5 (2019 - 2020) - N° 3

    Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019

  • Projet - 5 (2019 - 2020) - N° 4

    Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2019

  • Projet - 6 (2019 - 2020) - N° 3

    Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020

  • Projet - 6 (2019 - 2020) - N° 4

    Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020

  • Proposition - 13 (2019 - 2020) - N° 1

    Proposition de modification du Règlement introduisant la faculté de créer des commissions délibératives entre parlementaires et citoyens tirés au sort

    Magali Plovie, Jamal Ikazban, Michael Vossaert

  • Proposition - 4 (Session Ordinaire 2019) - N° 1

    Proposition de modification du Règlement visant à modifier l’article 12.1 concernant la reconnaissance des groupes politiques

    Céline Fremault

  • Budget du PFB (2019 - 2020)

    Proposition d’ajustement du budget 2019 et de budget initial 2020 du Parlement francophone bruxellois

  • Rapport de commission - 7 (2019 - 2020) - N° 2

    Rapport - Proposition d'ajustement du budget 2019 et de budget initial 2020 du Parlement francophone bruxellois

  • Rapport de commission - 13 (2019 - 2020) - N° 2

    Rapport - Proposition de modification du Règlement introduisant la faculté de créer des commissions délibératives entre parlementaires et citoyens tirés au sort

    Magali Plovie, Jamal Ikazban, Michael Vossaert, Céline Fremault, Victoria Austraet

  • Rapport de commission - 4 (2019 - 2020) - N° 2

    Rapport - Proposition de modification du Règlement visant à modifier l’article 12.1 concernant la reconnaissance des groupes politiques

    Céline Fremault, Jamal Ikazban, Barbara de Radiguès, Gaëtan Van Goidsenhoven, Michael Vossaert, Victoria Austraet

  • Rapport de commission - 5-6 (2019 - 2020) - N° 8

    Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2020 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française

  • Rapport de commission - 5-6 (2019 - 2020) - N° 7

    Rapport global relatif à l’ajustement 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et à l’initial 2020 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française

Recherche avancée…

pic01i_WB.jpg

Un parlement qui bouge