Marc Hermans https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/hermans-marc https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Marc Hermans Marc Hermans Ce député ne siège plus au parlement. PS Activité parlementaire Session 1993 - 1994 22/10/1993 : Interpellation : Interpellation Hermans Marc - La non-application de l'article 6 du Règlement des mouvements de jeunesse et de l'article 11 du Règlement des clubs sportifs (en tant qu'auteur ) Session 1991 - 1992 16/06/1992 : Projet de délibération contenant la vérification de l'encaisse du Receveur - Errata (en tant que rapporteur ) 16/06/1992 : Rapport - Projet de délibération contenant la vérification de l'encaisse du Receveur (en tant que rapporteur ) 16/06/1992 : Rapport - Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, d'août et de septembre 1992 à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1992 (en tant que rapporteur ) 16/06/1992 : Projet de délibération contenant la vérification de l'encaisse du Receveur - Errata (en tant qu'orateur ) 27/05/1992 : Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, d'août et de septembre 1992 à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1992 (en tant que rapporteur ) 27/05/1992 : Projet de délibération contenant la vérification de l'encaisse du Receveur (en tant que rapporteur ) 27/05/1992 : Projet de règlement ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, d'août et de septembre 1992 à valoir sur le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1992 (en tant qu'orateur ) 27/05/1992 : Projet de délibération contenant la vérification de l'encaisse du Receveur (en tant qu'orateur ) Session 1990 - 1991 03/10/1991 : Rapport - Proposition de résolution relative à la subsidiation des mouvements volontaires de jeunes et des actions destinées à la jeunesse en faveur des droits de l'homme, des droits sociaux, des droits culturels, de la protection de l'environnement et de l'intégration (en tant que rapporteur ) 12/06/1991 : Proposition de résolution relative à la subsidiation des mouvements volontaires de jeunes et des actions destinées à la jeunesse en faveur des droits de l'homme, des droits sociaux, des droits culturels, de la protection de l'environnement et de l'intégration (en tant que rapporteur ) 28/02/1991 : Rapport - Proposition de règlement relative à la subsidiation des clubs sportifs (en tant que rapporteur ) 19/11/1990 : Proposition de règlement relative à la subsidiation des clubs sportifs (en tant que rapporteur ) Session 1989 - 1990 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - tableaux (en tant qu'orateur ) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - exposé des motifs (en tant qu'orateur )