Compte rendu de la séance plénière du 7 mai 2021
Interpellation (2020 - 2021)
Interpellation Mouhssin Ahmed - La stratégie de promotion de la vaccination multilingue à Bruxelles
Interpellation (2020 - 2021)
Interpellation Teitelbaum Viviane - La coercition reproductive
Interpellation (2020 - 2021)
Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - Le suivi donné par le Gouvernement à la proposition de résolution visant à favoriser les relations entre les enfants et leurs parents en prison
Interpellation (2020 - 2021)
Interpellation Vossaert Michaël - La formation en alternance comme outil de relance
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 1
Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2011
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 3
Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2012
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 5
Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2013
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 2
Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2011
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 4
Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2012
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 6
Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2013
Proposition - 48 (2020 - 2021) - N° 1
Proposition de constitution d’une commission délibérative (article 42ter du Règlement) - Décision du Bureau élargi du 29 avril 2021
Proposition - 46 (2020 - 2021) - N° 1
Proposition de décret et ordonnance conjoints visant à modifier les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française relatifs à la publicité de l’administration dans les institutions bruxelloises afin d’introduire une plus grande transparence dans l’usage des algorithmes au sein de celles-ci
Proposition - 37 (2020 - 2021) - N° 1
Proposition de résolution visant à la mise en place d'un plan interfédéral de lutte contre la consommation excessive de sucres ajoutés
Proposition - 9 (2019 - 2020) - N° 1
Proposition de résolution visant à reconnaître I'e-sport comme un sport à part entière et à soutenir son potentiel
Question d'actualité (2020 - 2021)
QA Austraet Victoria - Les aspects environnementaux dans la nouvelle pyramide alimentaire en Flandre
Question d'actualité (2020 - 2021)
QA Chabbert Delphine - L'augmentation des violences intrafamiliales liées à la crise du COVID
Question d'actualité (2020 - 2021)
QA Czekalski Aurélie - Le sport et les infrastructures sportives encore trop souvent pensés par des hommes et pour des hommes
Question d'actualité (2020 - 2021)
QA De Beukelaer Christophe - Le support au secteur culturel
Question d'actualité (2020 - 2021)
QA De Ré Margaux - Le sport féminin et la carte blanche des athlètes
Question d'actualité (2020 - 2021)
QA Lux Pierre-Yves - Still Standing For Culture – la culture qui se déconfine
Question d'actualité (2020 - 2021)
QA Schepmans Françoise - L'organisation des examens dans les écoles de la Commission communautaire française
Question orale (2020 - 2021)
QO Aït Baala Latifa - L'augmentation des troubles alimentaires chez les adolescents
Question orale (2020 - 2021)
QO Barzin Clémentine - Le soutien à l'ASCTR
Question orale (2020 - 2021)
QO Bomele Nicole Nketo - Le partage des responsabilités en matière de contraception
Question orale (2020 - 2021)
QO Chabbert Delphine - La réalisation d’un cadastre des opérateurs réalisant des activités EVRAS en Commission communautaire française
Question orale (2020 - 2021)
QO Chabbert Delphine - La réflexion sur l’écriture inclusive en Commission communautaire française
Question orale (2020 - 2021)
QO De Ré Margaux - La contraception masculine
Question orale (2020 - 2021)
QO Fremault Céline - L'état des lieux sur le renforcement des services de médiations de dette agréées Cocof
Question orale (2020 - 2021)
QO Fremault Céline - Le soutien aux familles lors de l'annonce du handicap
Question orale (2020 - 2021)
QO Lefrancq Véronique - L'alternance à l'EFPME durant les mesures sanitaires
Question orale (2020 - 2021)
QO Mouhssin Ahmed - L'accès des personnes en situation de handicap aux lieux culturels agréés par la Commission communautaire française
Question orale (2020 - 2021)
QO Mouhssin Ahmed - Les conseils de participations au sein des lieux culturels agréés par la Commission communautaire française
Question orale (2020 - 2021)
QO Schepmans Françoise - L'annonce d'un mécanisme de soutien pour les clubs sportifs bruxellois
Question orale (2020 - 2021)
QO Schepmans Françoise - L'organisation des laboratoires à l’Institut Roger Lambion
Question orale (2020 - 2021)
QO Schepmans Françoise - Les cyberattaques dans les écoles — Réseau Cocof
Question orale (2020 - 2021)
QO Soiresse Njall Kalvin - Les concertations sur la réforme et les états généraux de l'alternance
Question orale (2020 - 2021)
QO Soiresse Njall Kalvin - Les écoles de la Commission communautaire française et le Plan plein air
Question orale (2020 - 2021)
QO Van Goidsenhoven Gaëtan - Le nouveau retard dans la mise en oeuvre du caractère obligatoire du parcours d'intégration et les impacts sur les Bureaux d'accueil francophones pour primo-arrivant
Question orale (2020 - 2021)
QO Van Goidsenhoven Gaëtan - Les nouveaux projets sélectionnés dans le cadre de la politique de cohésion sociale
Question orale (2020 - 2021)
QO Weytsman David - Les animations EVRAS dans et en-dehors des école
Rapport de commission - 44 (2020 - 2021) - N° 1
Rapport - Auditions relatives aux « Jeunes en errance » – Recommandations