Alain Adriaens

Ce député ne siège plus au parlement.

Ecolo

Activité parlementaire

Session 2002 - 2003

08/10/2003 : Rapport - Proposition de décret relatif au subventionnement de certains projets dans les secteurs de l'Aide aux Personnes et de la Santé (en tant qu'auteur )
08/10/2003 : Rapport - Proposition de décret relatif au subventionnement de certains projets dans les secteurs de l'Aide aux Personnes et de la Santé (en tant qu'orateur )
11/07/2003 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée de la Commission communautaire française visant à y apporter diverses corrections et améliorations techniques (en tant qu'auteur )
04/07/2003 : Rapport - Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée de la Commission communautaire française visant à y apporter diverses corrections et améliorations techniques (en tant qu'auteur )
21/02/2003 : Proposition de modification du statut des collaborateurs du président de l’Assemblée de la Commission communautaire française (adopté en séance plénière (huis clos) le 13 janvier 1997) (en tant qu'auteur )
18/11/2002 : Rapport - Projet de décret relatif à la création d'un service à gestion séparée chargée de la gestion des bâtiments de la Commission communautaire française - Projet de règlement relatif à la création d'un service à gestion séparée chargée de la gestion des bâtiments de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
18/10/2002 : Proposition de décret relatif au subventionnement de certains projets dans les secteurs de l'Aide aux Personnes et de la Santé (en tant qu'auteur )

Session 2001 - 2002

22/03/2002 : Question orale : QO Adriaens Alain - La communication du cabinet Tomas dans une feuille politique (en tant qu'auteur )

Session 1991 - 1992

10/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport (en tant qu'auteur )
10/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport - Errata (en tant qu'auteur )
07/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport (en tant qu'auteur )

Session 1989 - 1990

19/09/1990 : Projet de règlement étendant l'intervention du Fonds de soins médico-socio-pédagogiques pour handicapés à une nouvelle catégorie de personnes handicapées, dites nouveaux majeurs, au sein des institutions agréées établies dans la Région de Bruxelles-Capitale et ayant exercé le droit d'option en Communauté française et déterminant la participation financière de ces personnes (en tant qu'orateur )
10/07/1990 : Interpellation : Interpellation Adriaens Alain - La politique de la Commission communautaire française en faveur des groupes d'entraide en Région bruxelloise (en tant qu'auteur )
15/06/1990 : Projet de règlement contenant la première modification du budget de la Commission communautaire française pour l'exercice 1990 (en tant qu'orateur )
06/06/1990 : Projet de résolution portant avis conforme sur la délégation de compétences et sur le transfert des moyens financiers corrélatifs par le Conseil de la Communauté française au Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur )
28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - Cahier explicatif (en tant qu'orateur )
28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - tableaux (en tant qu'orateur )
28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - exposé des motifs (en tant qu'orateur )
21/02/1990 : Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée - amendement (en tant qu'auteur )