Bulletin des questions et des réponses du 10 juillet 2003

Question écrite (2002 - 2003)

QE 128 Huytebroeck Evelyne - Les agoraspaces

Evelyne Huytebroeck

Question écrite (2002 - 2003)

QE 144 Grimberghs Denis - L'audit réalisé pour l'amélioration des procédures du service à gestion séparée

Denis Grimberghs

Question écrite (2002 - 2003)

QE 151 Grimberghs Denis - La répartition des subsides pour les infrastructures sportives des communes

Denis Grimberghs

Question écrite (2002 - 2003)

QE 171 Saïdi Fatiha - La répartition et les critères par communes des fonds PIC et FIPI

Fatiha Saïdi

Question écrite (2002 - 2003)

QE 176 Ide Bernard - Les installations sportives financées par la Commission communautaire française

Bernard Ide

Question écrite (2002 - 2003)

QE 178 Braeckman Dominique - Les projets retenus dans le cadre de l'appel à projets 2003, Année européenne des personnes handicapées

Dominique Braeckman

Question écrite (2002 - 2003)

QE 181 Lemaire Michel - Le fonctionnement d'une asbl sportive

Michel Lemaire

Question écrite (2002 - 2003)

QE 183 Saïdi Fatiha - Les associations et les projets communaux subsidiés dans le cadre du Programme Intégration Cohabitation pour les années 2001 et 2002

Fatiha Saïdi

Question écrite (2002 - 2003)

QE 187 Saïdi Fatiha - La liste des associations qui perçoivent des subsides dans le cadre de la politique en faveur des personnes âgées ainsi que les montants qui ont été octroyés pour l'année 2002

Fatiha Saïdi

Question écrite (2002 - 2003)

QE 189 Ide Bernard - Les accords de la Hulpe conclus le 21 mai 1990

Bernard Ide

Question écrite (2002 - 2003)

QE 191 Saïdi Fatiha - Le recrutement de statutaires, sur base de l'égalité des chances et sans discrimination à l'embauche, y compris vis-à-vis de personnes handicapées au sein des services administratifs de la Commission communautaire française

Fatiha Saïdi

Question écrite (2002 - 2003)

QE 194 Braeckman Dominique - L'agrément des maisons de repos

Dominique Braeckman

Question écrite (2002 - 2003)

QE 196 Saïdi Fatiha - Le rapport soumis par l'équipe d'experts aux différentes communautés, associations et personnalités impliqués dans l'immigration concernant le musée de l'immigration

Fatiha Saïdi

Question écrite (2002 - 2003)

QE 199 Riguelle Joël - Les subventions aux communes pour la fourniture et le placement de mâts-tronqués dans le cadre du programme d'indication touristique

Joël Riguelle

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 128 Huytebroeck Evelyne - Les agoraspaces

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 147 Theunissen Anne-Françoise - Le dispositif d'insertion socioprofessionnelle spécifique aux personnes handicapées

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 166 Grimberghs Denis - L'agrément des maisons de repos

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 176 Ide Bernard - Les installations sportives financées par la Commission communautaire française

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 178 Braeckman Dominique - Les projets retenus dans le cadre de l'appel à projets 2003, Année européenne des personnes handicapées

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 181 Lemaire Michel - Le fonctionnement d'une asbl sportive

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 183 Saïdi Fatiha - Les associations et les projets communaux subsidiés dans le cadre du Programme Intégration Cohabitation pour les années 2001 et 2002

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 187 Saïdi Fatiha - La liste des associations qui perçoivent des subsides dans le cadre de la politique en faveur des personnes âgées ainsi que les montants qui leur ont été octroyés pour l'année 2002

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 189 Ide Bernard - Les accords de la Hulpe conclus le 21 mai 1990

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 191 Saïdi Fatiha - Le recrutement de statutaires sur base de l'égalité des chances et sans discrimination à l'embauche, y compris vis-à-vis de personnes handicapées au sein des services administratifs de la Commission communautaire française

Question écrite (2002 - 2003)

RQE 193 Braeckman Dominique - La libre circulation des personnes handicapées résidant en Région flamande

Dominique Braeckman

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 195 - Persoons Caroline - Subvention à l'a.s.b.l. Lire et Ecrire dans le cadre du plan bruxellois pour l'alphabétisation

Réponse à la question écrite (2002 - 2003)

RQE 199 Riguelle Joël - Subventions aux communes pour la fourniture et le placement de mâts tronqués dans le cadre du programme d'indication touristique