Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot du Président
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Service de médiation
    • Publications
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Actualités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/projet-029263-du-2017-10-27-a-13-44-01 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Documents parlementaires
  3. Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017

Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017

application/pdf Télécharger le fichier
Projet
  • Gouvernement
2017 - 2018
  • Budget
87 (2017 - 2018) - N° 2
La commission a clôturé ses travaux
Adoption
12/12/2017
  • Bulletin des Travaux (2017 - 2018)

    Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire : bulletin des travaux du 15 novembre 2017

  • Bulletin des Travaux (2017 - 2018)

    Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire : bulletin des travaux du 21 novembre 2017

  • Convocation commission (2017 - 2018)

    Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire : ordre du jour du 15 novembre 2017

  • Convocation commission (2017 - 2018)

    Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire : ordre du jour du 21 novembre 2017

  • Bulletin des Travaux (2017 - 2018)

    Commission de la Santé : bulletin des travaux du 21 novembre 2017

  • Convocation commission (2017 - 2018)

    Commission de la Santé : ordre du jour du 21 novembre 2017

  • Bulletin des Travaux (2017 - 2018)

    Commission des Affaires sociales : bulletin des travaux du 14 novembre 2017

  • Convocation commission (2017 - 2018)

    Commission des Affaires sociales : ordre du jour du 14 novembre 2017

  • Bulletin des Travaux (2017 - 2018)

    Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : bulletin des travaux du 14 novembre 2017

  • Bulletin des Travaux (2017 - 2018)

    Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : bulletin des travaux du 21 novembre 2017

  • Bulletin des Travaux (2017 - 2018)

    Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : bulletin des travaux du 22 novembre 2017

  • Bulletin des Travaux (2017 - 2018)

    Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : bulletin des travaux du 28 novembre 2017

  • Convocation commission (2017 - 2018)

    Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : ordre du jour du 14 novembre 2017

  • Convocation commission (2017 - 2018)

    Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : ordre du jour du 21 novembre 2017

  • Convocation commission (2017 - 2018)

    Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : ordre du jour du 22 novembre 2017

  • Convocation commission (2017 - 2018)

    Commission du Budget, de l’Administration, des Relations internationales et des Compétences résiduaires : ordre du jour du 28 novembre 2017

  • Compte rendu de séance - 57 (2017 - 2018)

    Compte rendu de la séance plénière du 12 décembre 2017

  • Projet - 87 (2017 - 2018) - N° 1

    Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017

  • Projet - 87 (2017 - 2018) - N° 3

    Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017

  • Projet - 87 (2017 - 2018) - N° 4

    Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017

  • Projet - 87-88 (2017 - 2018) - N° 6

    Rapport de la Cour des comptes relatif aux projets de décrets et de règlements de la Commission communautaire française ajustant les budgets pour l’année budgétaire 2017 et contenant les budgets pour l’année budgétaire 2018

  • Rapport de commission - 87-88 (2017 - 2018) - N° 8

    Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française

  • Rapport de commission - 87-88 (2017 - 2018) - N° 7

    Rapport global relatif à l’ajustement 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2018 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française

  • Convocation séance plénière (2017 - 2018)

    Séance plénière : ordre du jour du 12 décembre 2017

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 5 janvier 2018
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité